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ArrêtéJO n° 16/2020·21 octobre 2019

Arrêté interministériel du 21 Safar 1441 correspondant au 21 octobre 2019 portant règlement technique fixant les critères microbiologiques des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle. MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

Arrêté interministériel du 21 Safar 1441 correspondant au 21 octobre 2019 portant règlement technique fixant les critères microbiologiques des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle. MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU Arrêté du 28 Safar 1441 correspondant au 27 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 25 Chaoual 1438 correspondant au 19 juillet 2017 portant composition des membres du comité du bassin hydrographique «…

Texte source

Arrêté interministériel du 21 Safar 1441 correspondant au 21 octobre 2019 portant règlement technique fixant les critères
microbiologiques des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle.
MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU
Arrêté du 28 Safar 1441 correspondant au 27 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 25 Chaoual 1438 correspondant au 19 juillet 2017
portant composition des membres du comité du bassin hydrographique « Oranie-Chott Chergui »
Arrêté du 26 Joumada Ethania 1441 correspondant au 20 février 2020 portant délégation de signature à la directrice de la planification
et des affaires économiques au ministère des ressources en eau
MINISTERE DU TRA V AIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE
Arrêté du 4 Joumada El Oula 1441 correspondant au 31 décembre 2019 portant agrément d’agents de contrôle de la sécurité
sociale
SOMMAIRE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 16 29 Rajab 1441
24 mars 20202
ANNONCES ET COMMUNICATIONS
BANQUE D’ALGERIE
Règlement n° 20-01 du 20 Rajab 1441 correspondant au 15 mars 2020 fixant les règles générales en matière de conditions de banque
applicables aux opérations de banque
Règlement n° 20-02 du 20 Rajab 1441 correspondant au 15 mars 2020 définissant les opérations de banque relevant de la finance
islamique et les conditions de leur exercice par les banques et les établissements financiers
Règlement  n° 20-03 du 20 Rajab 1441 correspondant au 15 mars 2020 relatif au système de garantie des dépôts bancaires
Règlement  n° 20-04  du 20 Rajab 1441 correspondant du 15 mars  2020 relatif au  marché  interbancaire  des  changes,  des  opérations
de trésorerie devise et aux instruments de couverture du risque de change
Situation mensuelle au 30 novembre 2019
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 1629 Rajab 1441
24 mars 2020 3
SOMMAIRE (suite)
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 16 29 Rajab 1441
24 mars 20204
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