Décret exécutifJO n° 43/2020·28 juillet 2020

décret exécutif n° 99-243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels

Résumé

décret exécutif n° 99-243 du Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique, comme suit : 1) Au titre de l’administration centrale, MM. : — Mohamed Charaf Eddine Boudiaf, directeur général de l’emploi et de l’insertion ; — Rabah Mekhazni, directeur des relations de travail ; — Allal…

Texte source

décret exécutif n° 99-243 du
Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant
l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels
permanents de recherche scientifique et de développement
technologique, comme suit :
1) Au titre de l’administration centrale,
MM. :
— Mohamed Charaf Eddine Boudiaf, directeur général de
l’emploi et de l’insertion ;
— Rabah Mekhazni, directeur des relations de travail ;
— Allal Amrouni, directeur des études et des systèmes
d’information.
2) Au titre des établissements et organismes relevant
du secteur,
Mmes. et MM. :
— Djamel Eddine Abdelghani Dridi, directeur général de
l’institut national du travail ;
— Fatiha Tiar née Fennouche, directrice générale de
l’institut national de la prévention des risques
professionnels ;
— Rachid Neche, directeur de l’informatique et de
l’organisation de la caisse nationale des retraites ;
— Imene Boukhalfa née Touil, sous-directrice des
statistiques - Caisse nationale des assurances sociales des
travailleurs salariés ;
Au titre de l'administration centrale,
Mmes. et MM. :
— Chenouf Nadia, inspectrice générale du ministère ;
— Hamidi Samira, inspectrice générale de
l'environnement ;
— Boudjema Mohamed, chargé d'études et de  synthèse ;
— Baba Karim, directeur de la politique environnementale
urbaine ;
— Chenibet Hala, directrice de la politique
environnementale industrielle ;
— Hadj Ali Nacéra, directrice de l'évaluation des études
environnementales ;
— Boukadoum Abderrahmane, sous-directeur
d'atténuation aux changements climatiques.
Au titre des établissements et organismes relevant du
secteur,
MM. :
— Ouamane Mohamed Karim, représentant de l'agence
nationale des déchets ;
— Fergui Abdelkader, représentant du centre national des
technologies et productions plus propres ;
— Dendani Djamel, représentant du centre national de
développement des ressources biologiques.
Au titre des personnalités choisies par la ministre de
l'environnement en raison de leur compétence
scientifique,
MM. :
— Arab Karim, professeur de l'enseignement supérieur
(université de Boumerdès ) ;
— Kadi Lamine, professeur de l'enseignement supérieur
(université de Mostaganem).
Au titre des associations scientifiques à caractère
national choisies par la ministre de l'environnement :
M. :
— Nouh Ahmed, président de la fondation Amidoul Ksar
Tafilelt de Ghardaïa.
Le  secrétariat  du  comité  sectoriel  est  assuré  par  le
sous-directeur d’atténuation aux changements climatiques.
Imprimerie Officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 43 7 Dhou El Hidja 1441
28 juillet 202022
— Hakim Ibsaine, sous-directeur de la préservation de
l’emploi et de la reconversion professionnelle de l’agence
nationale de l’emploi ;
— Sabrina Hamraras, sous-directrice de la formation -
Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés ;
— Sifax  Naït   Chaâbane,   assistant   du   directeur général
- Organisation de prévention des risques professionnels dans
les activités du bâtiment, des travaux publics et de
l’hydraulique ;
— Hafssa Ben Hamouda, conseillère de la veille
stratégique - Caisse nationale des congés payés et du
chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux
publics et de l’hydraulique ;
— Leila Saîdi, médecin - Office national d’appareillages
et d’accessoires pour personnes handicapées.
3) Au titre des personnalités choisies par le ministre du
travail, de l’emploi et de la sécurité sociale en raison de
leur compétence scientifique,
MM. :
— Youcef Bibi, enseignant chercheur à la faculté des
sciences économiques, commerciales et des sciences de
gestion (université d’Alger 3) ;
— Abderachid Bendib, enseignant chercheur à la faculté
des sciences économiques, commerciales et des sciences de
gestion (université d’Alger 3) ;
— Moundir Lassasi, enseignant chercheur au centre de
recherche en économie appliquée pour le développement
(université d’Alger 2) ;
— Walid Merouani, enseignant chercheur au centre de
recherche en économie appliquée pour le développement
(université d’Alger 2).
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté du 7 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
juin 2020 fixant la liste nominative des membres du
comité sectoriel permanent de recherche
scientifique et du développement technologique du
ministère de l’environnement.
————
Par arrêté du 7 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
juin 2020, la liste nominative des membres du comité
sectoriel permanent de recherche scientifique et du
développement technologique du ministère de
l’environnement, présidé par la ministre de l’environnement,
est fixée, en application des dispositions des articles 3 et
du

Résumé

Texte source

décret exécutif n° 99-243 du
Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant
l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels
permanents de recherche scientifique et de développement
technologique, comme suit :
1) Au titre de l’administration centrale,
MM. :
— Mohamed Charaf Eddine Boudiaf, directeur général de
l’emploi et de l’insertion ;
— Rabah Mekhazni, directeur des relations de travail ;
— Allal Amrouni, directeur des études et des systèmes
d’information.
2) Au titre des établissements et organismes relevant
du secteur,
Mmes. et MM. :
— Djamel Eddine Abdelghani Dridi, directeur général de
l’institut national du travail ;
— Fatiha Tiar née Fennouche, directrice générale de
l’institut national de la prévention des risques
professionnels ;
— Rachid Neche, directeur de l’informatique et de
l’organisation de la caisse nationale des retraites ;
— Imene Boukhalfa née Touil, sous-directrice des
statistiques - Caisse nationale des assurances sociales des
travailleurs salariés ;
Au titre de l'administration centrale,
Mmes. et MM. :
— Chenouf Nadia, inspectrice générale du ministère ;
— Hamidi Samira, inspectrice générale de
l'environnement ;
— Boudjema Mohamed, chargé d'études et de  synthèse ;
— Baba Karim, directeur de la politique environnementale
urbaine ;
— Chenibet Hala, directrice de la politique
environnementale industrielle ;
— Hadj Ali Nacéra, directrice de l'évaluation des études
environnementales ;
— Boukadoum Abderrahmane, sous-directeur
d'atténuation aux changements climatiques.
Au titre des établissements et organismes relevant du
secteur,
MM. :
— Ouamane Mohamed Karim, représentant de l'agence
nationale des déchets ;
— Fergui Abdelkader, représentant du centre national des
technologies et productions plus propres ;
— Dendani Djamel, représentant du centre national de
développement des ressources biologiques.
Au titre des personnalités choisies par la ministre de
l'environnement en raison de leur compétence
scientifique,
MM. :
— Arab Karim, professeur de l'enseignement supérieur
(université de Boumerdès ) ;
— Kadi Lamine, professeur de l'enseignement supérieur
(université de Mostaganem).
Au titre des associations scientifiques à caractère
national choisies par la ministre de l'environnement :
M. :
— Nouh Ahmed, président de la fondation Amidoul Ksar
Tafilelt de Ghardaïa.
Le  secrétariat  du  comité  sectoriel  est  assuré  par  le
sous-directeur d’atténuation aux changements climatiques.
Imprimerie Officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 43 7 Dhou El Hidja 1441
28 juillet 202022
— Hakim Ibsaine, sous-directeur de la préservation de
l’emploi et de la reconversion professionnelle de l’agence
nationale de l’emploi ;
— Sabrina Hamraras, sous-directrice de la formation -
Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés ;
— Sifax  Naït   Chaâbane,   assistant   du   directeur général
- Organisation de prévention des risques professionnels dans
les activités du bâtiment, des travaux publics et de
l’hydraulique ;
— Hafssa Ben Hamouda, conseillère de la veille
stratégique - Caisse nationale des congés payés et du
chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux
publics et de l’hydraulique ;
— Leila Saîdi, médecin - Office national d’appareillages
et d’accessoires pour personnes handicapées.
3) Au titre des personnalités choisies par le ministre du
travail, de l’emploi et de la sécurité sociale en raison de
leur compétence scientifique,
MM. :
— Youcef Bibi, enseignant chercheur à la faculté des
sciences économiques, commerciales et des sciences de
gestion (université d’Alger 3) ;
— Abderachid Bendib, enseignant chercheur à la faculté
des sciences économiques, commerciales et des sciences de
gestion (université d’Alger 3) ;
— Moundir Lassasi, enseignant chercheur au centre de
recherche en économie appliquée pour le développement
(université d’Alger 2) ;
— Walid Merouani, enseignant chercheur au centre de
recherche en économie appliquée pour le développement
(université d’Alger 2).
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté du 7 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
juin 2020 fixant la liste nominative des membres du
comité sectoriel permanent de recherche
scientifique et du développement technologique du
ministère de l’environnement.
————
Par arrêté du 7 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
juin 2020, la liste nominative des membres du comité
sectoriel permanent de recherche scientifique et du
développement technologique du ministère de
l’environnement, présidé par la ministre de l’environnement,
est fixée, en application des dispositions des articles 3 et
du