Décret exécutifJO n° 65/2021·24 novembre 2011

décret exécutif n° 11-397 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 susvisé. Art. 56. — Le présent décret sera publié au Journal officiel

Résumé

décret exécutif n° 11-397 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 susvisé. Art. 56. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021. Abdelmadjid TEBBOUNE. 26 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 17 Moharram 1443 26 août 2021 Décret exécutif du 7 Moharram 1443…

Texte source

décret exécutif n° 11-397 du 28 Dhou El Hidja 1432
correspondant au 24 novembre 2011 susvisé.
Art. 56. — Le présent décret sera publié au Journal officiel
de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 13 Moharram 1443 correspondant au
22 août 2021.
Abdelmadjid TEBBOUNE.
26 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 17 Moharram 1443
26 août 2021
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin à des fonctions à l'agence
spatiale algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions à l'agence spatiale
algérienne, exercées par Mme. et M. :
— Karim Houari, directeur d'études chargé de l'action
administrative et de la liaison avec les institutions ;
— Amel Behiri, directrice des affaires juridiques et du
contentieux ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions du directeur
du centre d'exploitation des systèmes de
télécommunication à l'agence spatiale algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeur du
centre d'exploitation des systèmes de télécommunication à
l'agence spatiale algérienne, exercées par M. Ayhane Bey
Benbouzid, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions du chef de
cabinet du wali de la wilaya de Mostaganem.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet
du wali de la wilaya de Mostaganem, exercées par
M. Mohamed Kerifali, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un
vice-recteur à l'université d'Alger 1.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin, à compter du 3 juillet 2021, aux
fonctions de vice-recteur chargé de la formation supérieure
du premier et deuxième cycles, la formation continue et des
diplômes et de la formation supérieure de graduation à
l'université d'Alger 1, exercées par M. Kamal Oukacine,
décédé.
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un
sous-directeur au ministère de la culture et des arts.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin, à compter du 20 juillet 2021, aux
fonctions de sous-directeur de la diffusion du produit culturel
au ministère de la culture et des arts, exercées par
M. Slimane Nadji, décédé.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de directeurs
de l'action sociale et de la solidarité dans certaines
wilayas.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeurs de
l'action sociale et de la solidarité aux wilayas suivantes,
exercées par Mmes. et M. :
— Samia Dabba, à la wilaya de Skikda ;
— Samia Gouah, à la wilaya de Constantine ;
— Mourad Sayad, à la wilaya de Annaba ;
— Anissa Djeridane, à la wilaya d'El Tarf ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de la
directrice de l'urbanisme, de l'architecture et de la
construction à la wilaya d'El Tarf.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directrice de
l'urbanisme, de l'architecture et de la construction à la wilaya
d'El Tarf, exercées par Mme. Jihane Hanem Derdour, appelée
à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de directeurs
délégués au commerce aux circonscriptions
administratives.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeurs
délégués au commerce des circonscriptions administratives
suivantes, exercées par MM. :
— Mohamed Hamadi, à In Salah ;
— Mohammed Mustapha Beddiaf, à Touggourt ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
DECISIONS INDIVIDUELLES
27JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 6517 Moharram 1443
26 août 2021
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un chargé
d'études et de synthèse à l'ex-ministère de
l'environnement et des énergies renouvelables.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de chargé d'études
et de synthèse à l'ex-ministère de l'environnement et des
énergies renouvelables, exercées par M. Mohamed
Boudjema, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination à l'agence spatiale
algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés à l'agence spatiale algérienne,
Mme. et M. :
— Karim Houari, directeur d'études chargé de la
coordination et de la liaison avec les institutions ;
— Amel Behiri, directrice du droit spatial et des affaires
juridiques.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du directeur du
centre d'exploitation des systèmes de
télécommunications spatiales à l'agence spatiale
algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Ayhane Bey Benbouzid est nommé
directeur du centre d'exploitation des systèmes de
télécommunications spatiales à l'agence spatiale algérienne.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du délégué à la
sécurité à la wilaya de Mostaganem.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohamed Kerifali est nommé délégué à la
sécurité à la wilaya de Mostaganem.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du secrétaire
général de la commune de Saïda.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohammed El-Amine Djad est nommé
secrétaire général de la commune de Saïda.
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de directeurs de
l'action sociale et de la solidarité dans certaines
wilayas.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés directeurs de l'action sociale et
de la solidarité aux wilayas suivantes, Mmes. et M. :
— Samia Gouah, à la wilaya de Skikda ;
— Anissa Djeridane, à la wilaya de Annaba ;
— Mourad Sayad, à la wilaya de Constantine ;
— Samia Dabba, à la wilaya d'El Tarf.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination d'un inspecteur
au ministère de l'agriculture et du développement
rural.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohamed Boudjema est nommé inspecteur
au ministère de l'agriculture et du développement rural.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de la directrice de
l'urbanisme, de l'architecture et de la construction
à la wilaya d'Alger.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, Mme. Jihane Hanem Derdour est nommée
directrice de l'urbanisme, de l'architecture et de la
construction à la wilaya d'Alger.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de directeurs du
commerce aux wilayas.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés directeurs du commerce aux
wilayas suivantes, MM. :
— Mohamed Hamadi, à la wilaya de In Salah ;
— Mohammed Mustapha Beddiaf, à la wilaya de
Touggourt.
28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 17 Moha

Résumé

Texte source

décret exécutif n° 11-397 du 28 Dhou El Hidja 1432
correspondant au 24 novembre 2011 susvisé.
Art. 56. — Le présent décret sera publié au Journal officiel
de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 13 Moharram 1443 correspondant au
22 août 2021.
Abdelmadjid TEBBOUNE.
26 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 17 Moharram 1443
26 août 2021
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin à des fonctions à l'agence
spatiale algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions à l'agence spatiale
algérienne, exercées par Mme. et M. :
— Karim Houari, directeur d'études chargé de l'action
administrative et de la liaison avec les institutions ;
— Amel Behiri, directrice des affaires juridiques et du
contentieux ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions du directeur
du centre d'exploitation des systèmes de
télécommunication à l'agence spatiale algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeur du
centre d'exploitation des systèmes de télécommunication à
l'agence spatiale algérienne, exercées par M. Ayhane Bey
Benbouzid, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions du chef de
cabinet du wali de la wilaya de Mostaganem.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet
du wali de la wilaya de Mostaganem, exercées par
M. Mohamed Kerifali, appelé à exercer une autre fonction.
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Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un
vice-recteur à l'université d'Alger 1.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin, à compter du 3 juillet 2021, aux
fonctions de vice-recteur chargé de la formation supérieure
du premier et deuxième cycles, la formation continue et des
diplômes et de la formation supérieure de graduation à
l'université d'Alger 1, exercées par M. Kamal Oukacine,
décédé.
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un
sous-directeur au ministère de la culture et des arts.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin, à compter du 20 juillet 2021, aux
fonctions de sous-directeur de la diffusion du produit culturel
au ministère de la culture et des arts, exercées par
M. Slimane Nadji, décédé.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de directeurs
de l'action sociale et de la solidarité dans certaines
wilayas.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeurs de
l'action sociale et de la solidarité aux wilayas suivantes,
exercées par Mmes. et M. :
— Samia Dabba, à la wilaya de Skikda ;
— Samia Gouah, à la wilaya de Constantine ;
— Mourad Sayad, à la wilaya de Annaba ;
— Anissa Djeridane, à la wilaya d'El Tarf ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de la
directrice de l'urbanisme, de l'architecture et de la
construction à la wilaya d'El Tarf.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directrice de
l'urbanisme, de l'architecture et de la construction à la wilaya
d'El Tarf, exercées par Mme. Jihane Hanem Derdour, appelée
à exercer une autre fonction.
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Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions de directeurs
délégués au commerce aux circonscriptions
administratives.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de directeurs
délégués au commerce des circonscriptions administratives
suivantes, exercées par MM. :
— Mohamed Hamadi, à In Salah ;
— Mohammed Mustapha Beddiaf, à Touggourt ;
appelés à exercer d’autres fonctions.
DECISIONS INDIVIDUELLES
27JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 6517 Moharram 1443
26 août 2021
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 mettant fin aux fonctions d'un chargé
d'études et de synthèse à l'ex-ministère de
l'environnement et des énergies renouvelables.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, il est mis fin aux fonctions de chargé d'études
et de synthèse à l'ex-ministère de l'environnement et des
énergies renouvelables, exercées par M. Mohamed
Boudjema, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination à l'agence spatiale
algérienne.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés à l'agence spatiale algérienne,
Mme. et M. :
— Karim Houari, directeur d'études chargé de la
coordination et de la liaison avec les institutions ;
— Amel Behiri, directrice du droit spatial et des affaires
juridiques.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du directeur du
centre d'exploitation des systèmes de
télécommunications spatiales à l'agence spatiale
algérienne.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Ayhane Bey Benbouzid est nommé
directeur du centre d'exploitation des systèmes de
télécommunications spatiales à l'agence spatiale algérienne.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du délégué à la
sécurité à la wilaya de Mostaganem.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohamed Kerifali est nommé délégué à la
sécurité à la wilaya de Mostaganem.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination du secrétaire
général de la commune de Saïda.
————
Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohammed El-Amine Djad est nommé
secrétaire général de la commune de Saïda.
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de directeurs de
l'action sociale et de la solidarité dans certaines
wilayas.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés directeurs de l'action sociale et
de la solidarité aux wilayas suivantes, Mmes. et M. :
— Samia Gouah, à la wilaya de Skikda ;
— Anissa Djeridane, à la wilaya de Annaba ;
— Mourad Sayad, à la wilaya de Constantine ;
— Samia Dabba, à la wilaya d'El Tarf.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination d'un inspecteur
au ministère de l'agriculture et du développement
rural.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, M. Mohamed Boudjema est nommé inspecteur
au ministère de l'agriculture et du développement rural.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de la directrice de
l'urbanisme, de l'architecture et de la construction
à la wilaya d'Alger.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, Mme. Jihane Hanem Derdour est nommée
directrice de l'urbanisme, de l'architecture et de la
construction à la wilaya d'Alger.
———— H————
Décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021 portant nomination de directeurs du
commerce aux wilayas.
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Par décret exécutif du 7 Moharram 1443 correspondant au
16 août 2021, sont nommés directeurs du commerce aux
wilayas suivantes, MM. :
— Mohamed Hamadi, à la wilaya de In Salah ;
— Mohammed Mustapha Beddiaf, à la wilaya de
Touggourt.
28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 17 Moha