décret exécutif n° 21-134 du 24 Chaâbane 1442 correspondant au 7 avril 2021 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation de l’administration centrale

décret exécutif  n° 21-134 du 24 Chaâbane 1442
correspondant au 7 avril 2021 susvisé, le présent arrêté a
pour objet de fixer l’organisation de l’administration centrale
du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
scientifique en bureaux.
Art. 2. — La direction générale des enseignements et de
la formation est organisée comme suit :
1- La direction des enseignements du premier et du
second cycles, est organisée comme suit :
a) la sous-direction de l’enseignement du premier cycle,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en sciences et en technologie ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en sciences humaines, sociales et économiques ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en langues et arts.
b) la sous-direction de l’enseignement du second cycle,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en sciences et en technologie ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en sciences humaines, sociales et économiques ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en langues et arts.
c) la sous-direction des sciences médicales et
vétérinaires, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en médecine et en médecine dentaire ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
en pharmacie et en sciences vétérinaires.
d) la sous-direction des écoles supérieures,composée de
trois (3) bureaux :
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
aux écoles normales supérieures ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
aux écoles supérieures en sciences et ingénierie ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation de l’enseignement
aux écoles supérieures en sciences économiques, sociales et
humaines.
2- La direction de la formation doctorale est organisée
comme suit :
a) la sous-direction de la formation du troisième cycle,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau de la programmation et de l’organisation de
la formation de troisième cycle ;
— le bureau de l’habilitation, de l’évaluation et du suivi
de la formation de troisième cycle ;
— le bureau du suivi des conseils et comités scientifiques
des établissements universitaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 26 Safar 1443
3 octobre 202116
b) la sous-direction du résidanat et du doctorat en
sciences médicales, composée de trois (3) bureaux :
— le bureau du suivi des examens et des concours
nationaux et de la formation doctorale en sciences
médicales ;
— le bureau de l’habilitation des terrains de stages ;
— le bureau du suivi des instances pédagogiques et
intersectorielles.
c) la sous-direction de la recherche-formation,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la programmation et du suivi des projets
de recherche formation universitaire ;
— le bureau de l’évaluation des projets de recherche
formation universitaire.
3- La direction de la formation supérieureest organisée
comme suit :
a) la sous-direction de la tutelle pédagogique, composée
de deux (2) bureaux :
— le bureau des demandes d’octroi de la tutelle
pédagogique ;
— le bureau du suivi des travaux des commissions
sectorielles de la tutelle pédagogique.
b) la sous-direction des établissements privés de
formation supérieure, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau d’étude des dossiers de demandes
d’agrément ;
— le bureau du suivi et de l’évaluation du fonctionnement
des établissements privés de formation supérieure.
c) la sous-direction des stages et de la relation avec
l’entreprise,composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des stages et de la formation continue ;
— le bureau de l’entrepreneuriat et des conventions avec
l’entreprise.
4- La direction des diplômes et des équivalences, est
organisée comme suit :
a) la sous-direction des diplômes, composée de trois (3)
bureaux :
— le bureau de l’authentification ;
— le bureau des diplômes des établissements
d’enseignement supérieur sous tutelle pédagogique ;
— le bureau du fichier national des diplômés et des
diplômes de l’enseignement supérieur.
b) la sous-direction des équivalences, composée de
quatre (4) bureaux :
— le bureau de l’équivalence des diplômes des premier et
deuxième cycles ;
— le bureau de l’équivalence des diplômes du troisième
cycle ;
— le bureau de l’équivalence des diplômes des sciences
médicales et vétérinaires ;
— le bureau de l’équivalence des diplômes des étrangers
et du baccalauréat.
Art. 3. — La direction des ressources humaines est
organisée comme suit :
a) la sous-direction des enseignants et des chercheurs,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau de gestion prévisionnelle des effectifs des
enseignants et chercheurs ;
— le bureau des enseignants chercheurs ;
— le bureau des enseignants chercheurs hospitalo-
universitaire ;
— le bureau des chercheurs permanents.
b) la sous-direction des personnels de l'administration
centrale et des établissements du secteur, composée de
quatre (4) bureaux :
— le bureau de la gestion et du suivi des carrières des
personnels de l’administration centrale ;
— le bureau des personnels administratifs et techniques et
des agents de service des établissements sous tutelle ;
— le bureau du suivi des organes de participation et de
recours des établissements sous tutelle ;
— le bureau du suivi de la gestion numérique des carrières
des personnels du secteur.
c) la sous-direction des cadres, composée de deux (2)
bureaux :
— le bureau des fonctions supérieures ;
— le bureau des postes  supérieurs des établissements sous
tutelle.
d) la sous-direction de la formation, du
perfectionnement et du recyclage, composée de trois (3)
bureaux :
— le bureau des  plans  annuels  et  pluriannuels  et  des
programmes de formation ;
— le bureau de l'exécution des plans de formation ;
— le bureau du suivi et de l'évaluation de la formation.
Art. 4. — La direction des finances est organisée comme
suit :
a) la sous-direction du budget de fonctionnement,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau du budget de fonctionnement de
l’administration centrale et des œuvres universitaires ;
— le bureau du budget de fonctionnement des
établissements universitaires ;
— le bureau du budget de fonctionnement des
établissements de recherche ;
— le bureau de la comptabilité de l’administration
centrale.
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b) la sous-direction du budget d’équipement,composée
de quatre (4) bureaux :
— le bureau de la planification des programmes
d’investissement du secteur ;
— le bureau du financement des projets d’investissement ;
— le bureau du suivi de la maturation des projets
d’investissement ;
— le bureau du suivi de l’exécution des projets
d’investissement.
c) la sous-direction du suivi des constructions, des
équipements et de la normalisation, composée de quatre
(4) bureaux :
— le bureau du suivi des opérations d'études ;
— le bureau du suivi des opérations de réalisation ;
— le bureau du suivi des opérations d’équipement ;
— le bureau de la normalisation.
d) la sous-direction du contrôle de gestion, composée de
quatre (4) bureaux :
— le bureau du suivi de la gestion financière et comptable
des établissements universitaires ;
— le bureau du suivi de la gestion financière et comptable
des œuvres universitaires ;
— le bureau du suivi de la gestion financière et comptable
des établissements de recherche et de l’office des
publications universitaires ;
— le bureau du suivi et de l’exploitation des rapports des
institutions et organes de contrôle.
Art. 5. — La direction des moyens, du patrimoine et des
contrats est organisée comme suit :
a) la sous-direction des moyens généraux,composée de
quatre (4) bureaux :
— le bureau de la gestion du parc automobile de
l’administration centrale ;
— le bureau des ordres de missions, transport et
déplacements, conférences et séminaires ;
— le bureau de la sécurité, de l’hygiène et de l’entretien
de l’administration c