ArrêtéJO n° 80/2021·9 octobre 2021

Arrêté interministériel du 2 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 9 octobre 2021 portant renouvellement du détachement d’un magistrat auprès du ministère de la défense nationale en qualité de président de la chambre d’accusation à la Cour d’appel militaire de Ouargla/4ème région militaire

ministère de la défense nationale en qualité de président de la chambre d’accusation à la Cour d’appel militaire de Ouargla/4ème

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Résumé

Arrêté interministériel du 2 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 9 octobre 2021 portant renouvellement du détachement d’un magistrat auprès du ministère de la défense nationale en qualité de président de la chambre d’accusation à la Cour d’appel militaire de Ouargla/4ème région militaire MINISTERE DES MOUDJAHIDINE ET DES AYANTS DROIT Arrêté du 22 Ramadhan 1442 correspondant au 4 mai 2021 modifiant l’arrêté du 21…

Texte source

Arrêté interministériel du 2 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 9 octobre  2021 portant renouvellement du détachement d’un
magistrat auprès du ministère de la défense nationale en qualité de président de la chambre d’accusation à la Cour d’appel
militaire de Ouargla/4ème région militaire
MINISTERE DES MOUDJAHIDINE ET DES AYANTS DROIT
Arrêté du 22 Ramadhan 1442 correspondant au 4 mai 2021 modifiant l’arrêté du 21 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 13 juillet
2020 portant nomination des membres du conseil d’administration du musée régional du moudjahid de Tlemcen
Arrêté du 8 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 18 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 21 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
13  juillet  2020  portant  nomination  des  membres  du  conseil  d’administration  du  musée  régional  du  moudjahid  de
Tizi Ouzou
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté du 15 Safar 1443 correspondant au 22 septembre 2021 complétant l'arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au
25 juillet 2018 fixant la consistance physique de l'office du complexe olympique
MINISTERE DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 21 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 31 juillet 2021 fixant la liste nominative des membres du conseil d’administration
de l’office national de métrologie légale
Arrêté du 8 Safar 1443 correspondant au 15 septembre  2021 portant désignation des membres de la commission de recours
compétente en matière de promotion de l'investissement
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
Arrêté du 4 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 15 juin 2021 portant désignation des membres du comité technique de l’institut
technique des élevages (ITELV)
Arrêté du 5 Safar 1443 correspondant au 12 septembre 2021 portant désignation des membres de la commission des produits
phytosanitaires à usage agricole
MINISTERE DU TRA V AIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE

Résumé

Texte source

Arrêté interministériel du 2 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 9 octobre  2021 portant renouvellement du détachement d’un
magistrat auprès du ministère de la défense nationale en qualité de président de la chambre d’accusation à la Cour d’appel
militaire de Ouargla/4ème région militaire
MINISTERE DES MOUDJAHIDINE ET DES AYANTS DROIT
Arrêté du 22 Ramadhan 1442 correspondant au 4 mai 2021 modifiant l’arrêté du 21 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 13 juillet
2020 portant nomination des membres du conseil d’administration du musée régional du moudjahid de Tlemcen
Arrêté du 8 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 18 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 21 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au
13  juillet  2020  portant  nomination  des  membres  du  conseil  d’administration  du  musée  régional  du  moudjahid  de
Tizi Ouzou
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté du 15 Safar 1443 correspondant au 22 septembre 2021 complétant l'arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au
25 juillet 2018 fixant la consistance physique de l'office du complexe olympique
MINISTERE DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 21 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 31 juillet 2021 fixant la liste nominative des membres du conseil d’administration
de l’office national de métrologie légale
Arrêté du 8 Safar 1443 correspondant au 15 septembre  2021 portant désignation des membres de la commission de recours
compétente en matière de promotion de l'investissement
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
Arrêté du 4 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 15 juin 2021 portant désignation des membres du comité technique de l’institut
technique des élevages (ITELV)
Arrêté du 5 Safar 1443 correspondant au 12 septembre 2021 portant désignation des membres de la commission des produits
phytosanitaires à usage agricole
MINISTERE DU TRA V AIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE