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Décret exécutifJO n° 89/2021·8 janvier 2019

décret exécutif n° 19-02 du Aouel Joumada El Oula 1440 correspondant au 8 janvier 2019, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet d'organiser

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

décret exécutif n° 19-02 du Aouel Joumada El Oula 1440 correspondant au 8 janvier 2019, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet d'organiser en bureaux, l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale. Art. 2. — La direction générale des enseignements est organisée en quatre (4) directions : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 8920 Rabie Ethani 1443 25 novembre 2021 21…

Texte source

décret exécutif n° 19-02 du Aouel Joumada El Oula
1440 correspondant au 8 janvier 2019, modifié et
complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet d'organiser
en bureaux, l’administration centrale du ministère de
l’éducation nationale.
Art. 2. — La direction générale des enseignements est
organisée en quatre (4) directions :
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 8920 Rabie Ethani 1443
25 novembre 2021 21
1- La direction de l’enseignement primaire, composée
de deux (2) sous-directions :
* La sous-direction de la pédagogie, composée de
quatre (4) bureaux :
— le bureau des langues et des disciplines sociales ;
— le bureau des disciplines scientifiques, d’éducation
artistique, d’éducation physique et des activités
complémentaires ;
—  le  bureau  des  matériels  et  des  équipements
didactiques  ;
— le bureau de l’évaluation pédagogique.
* La sous-direction de l’organisation scolaire,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de l’organisation pédagogique et administrative
des écoles primaires ;
— le bureau de la scolarité et de la vie scolaire.
2- La direction de l’enseignement moyen, composée de
deux (2) sous-directions :
* La sous-direction de la pédagogie et de la guidance
scolaire, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des langues et des disciplines sociales ;
— le bureau des disciplines scientifiques, d’éducation
artistique, d’éducation physique et sportive et des activités
complémentaires ;
— le bureau de la guidance scolaire ;
— le bureau de l’évaluation pédagogique.
* La sous-direction de l’organisation scolaire, est
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de l’organisation pédagogique et administrative
des collèges ;
— le bureau de scolarité et de la vie scolaire.
3- La direction de l’enseignement secondaire général
et technologique, composée de deux (2) sous-directions :
* La sous-direction de la pédagogie et de l’orientation
scolaire, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des disciplines scientifiques et
technologiques, d’éducation artistique et d’éducation
physique et sportive ;
— le bureau de la littérature, des langues et des
disciplines sociales ;
— le bureau de l’orientation scolaire ;
— le bureau de l’évaluation pédagogique.
* La sous-direction de l’organisation scolaire,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau de l’organisation pédagogique et
administrative des lycées ;
— le bureau de la scolarité et de la vie scolaire ;
— le bureau de suivi du fonctionnement des lycées.
4- La direction de l’enseignement spécialisé et de
l’enseignement privé, composée de deux (2)
sous-directions :
* La sous-direction de l’éducation préparatoire et de
l’enseignement spécialisé, composée de quatre (4)
bureaux :
— le bureau de l’éducation préparatoire ;
— le bureau de suivi de la scolarité des élèves en situation
de handicap et de l’enseignement d’adaptation ;
— le bureau de l’enseignement spécialisé ;
— le bureau d’organisation de la participation aux
olympiades et aux compétitions scientifiques.
* La sous-direction de l’enseignement privé,composée
de deux (2) bureaux :
— le bureau des établissements privés d’éducation et
d’enseignement ;
— le bureau de la scolarité et de suivi de la vie scolaire.
Art. 3. — La direction générale des ressources humaines
et de la formation, est organisée en deux (2) directions :
1- La direction des ressources humaines, composée de
trois (3) sous-directions :
* La sous-direction des personnels de l’administration
centrale, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau de la gestion des personnels de
l’administration centrale ;
— le bureau de la gestion des inspecteurs de l’éducation
nationale ;
— le bureau de la gestion des directeurs de lycées, des
encadreurs des établissements publics sous tutelle et des
enseignants étrangers ;
— le bureau des pensions et des retraites.
* La sous-direction du suivi de la gestion des
personnels des services déconcentrés,composée de quatre
(4) bureaux :
— le bureau du suivi de la gestion des personnels des
directions de l’éducation ;
— le bureau du suivi de la gestion des personnels des
écoles primaires, des collèges et des lycées ;
— le bureau de la régulation des opérations de
recrutement et de promotion décentralisées ;
— le bureau du suivi du produit de la formation initiale.
* La sous-direction de la régulation de la gestion des
carrières professionnelles, composée de trois (3) bureaux :
— le bureau des carrières professionnelles ;
— le bureau des effectifs des personnels ;
— le bureau du suivi des méthodes de gestion.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 89 20 Rabie Ethani 1443
25 novembre 202122
2- La direction de la formation, composée de deux (2)
sous-directions :
* La sous-direction de la formation spécialisée,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des plans de la formation spécialisée ;
— le bureau de l’organisation et de suivi de la formation
spécialisée ;
— le bureau de l’évaluation des opérations de formation
spécialisée ;
— le bureau de l’évaluation des programmes de la
formation spécialisée.
* La sous-direction de la formation en cours d’emploi,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des plans de la formation en cours
d’emploi ;
— le bureau de l’organisation et de suivi de la formation
en cours d’emploi ;
— le bureau de l’évaluation des opérations de la
formation en cours d’emploi ;
— le bureau de la formation à distance.
Art. 4. — La direction générale des finances, des
infrastructures et de soutien, est organisée en trois (3)
directions :
1- La direction des ressources financières et
matérielles, composée de quatre (4) sous-directions :
* La sous-direction de l’évaluation budgétaire,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau de l’élaboration du budget de
fonctionnement ;
— le bureau de l’évaluation budgétaire des services
déconcentrés ;
— le bureau de la gestion des dépenses des personnels
des établissements d’enseignement et des établissements
publics sous tutelle ;
— le bureau des engagements et de suivi des dépenses de
fonctionnement.
* La sous-direction de la comptabilité et des marchés
publics, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau de l’ordonnancement des dépenses de
fonctionnement et de suivi de leur liquidation ;
— le bureau des traitements et des primes ;
— le bureau des marchés publics et de consultations ;
— le bureau de suivi des dépenses de fonctionnement de
l’administration centrale et de la régie centrale.
* La sous-direction de contrôle de gestion des
établissements publics sous tutelle, composée de quatre
(4) bureaux :
— le bureau de suivi de la gestion des collèges ;
— le bureau de suivi de la gestion des lycées ;
— le bureau de suivi de la gestion des instituts nationaux
de formation et des établissements publics sous tutelle ;
— le bureau de contrôle de la gestion financière et
matérielle des établissements publics sous-tutelle.
* La sous-direction des moyens généraux et du
patrimoine, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des services intérieurs ;
— le bureau de l’organisation des stages et séminaires ;
— le bureau des passages ;
— le bureau des approvisionnements.
2- La direction des infrastructures et des équipements,
composée de deux (2) sous-directions :
* La sous-direction du suivi et de la normalisation des
programmes d’investissements scolaires, composée de
trois (3) bureaux :
— le bureau de contrôle de la normalisation technique et
réglementaire des constructions et des équipements
scolaires ;
— le bureau de la programmation de suivi de l’exécution
des programmes des investissements scolaires et de leur
évaluation ;
— le bureau de suivi de l’aménagement des
infrastructures scolaires et le renouvellement des
équipements.
* La sous-direction de la carte scolaire, composée de
trois (3) bureaux :
— le bureau de la programmation et de la carte scolaire ;
— le bureau des études et de suivi des équipements
didactiques ;
— le bureau du suivi et d’évaluation des programmes
d’investissements sectoriels centralisés.
3- La directio
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