décret exécutif n° 20-323 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation de l’administration

décret exécutif n° 20-323 du 6 Rabie Ethani
1442 correspondant au 22 novembre 2020 susvisé, le présent
arrêté a pour objet de fixer l’organisation de l’administration
centrale du ministère de la transition énergétique et des
énergies renouvelables en bureaux.
membres titulaires membres suppléants
Roudj Amal
(le reste sans
changement)
Roudj Amal
(le reste sans
changement)
Roudj Amal
(le reste sans
changement)
Roudj Amal
(le reste sans
changement)
(sans changement)
(sans changement)
(sans changement)
(sans changement)
N°
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 2923 Ramadhan 1443
24 avril 2022 17
Art. 2. — La direction de la transition énergétique, est
organisée en trois (3) sous-directions :
— La sous-direction de la prospective et de la
modélisation, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la prospective ;
— le bureau de la modélisation.
— La sous-direction de l’informatique et des systèmes
d’information,composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de l’informatique ;
— le bureau du développement des systèmes
d’informations.
— La sous-direction de la veille technologique,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la promotion et du suivi des technologies
liées aux énergies nouvelles ;
— le bureau du développement de la veille technologique.
Art. 3. — La direction de la maîtrise de l’énergie, est
organisée en trois (3) sous-directions :
— La sous-direction de la maîtrise de l’énergie dans le
résidentiel, le tertiaire et dans les collectivités locales,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi de la réalisation du programme de la
maîtrise de l’énergie dans le résidentiel, le tertiaire et les
collectivités locales et son évaluation ;
— le bureau de l’élaboration des études en matière de
développement de la maîtrise de l’énergie dans le résidentiel,
le tertiaire et les collectivités locales.
— La sous-direction de la maîtrise de l’énergie dans les
secteurs économiques, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi de la réalisation du programme de la
maîtrise de l’énergie dans le secteur économique et son
évaluation ;
— le bureau de l’élaboration et du suivi des études pour le
développement de la maîtrise de l'énergie dans le secteur
économique.
— La sous-direction du suivi du programme national
de la maîtrise de l’énergie, composée de deux (2)
bureaux :
— le bureau du suivi technique et financier de la
réalisation du programme national de la maîtrise de
l’énergie ;
— le bureau de la valorisation des émissions de gaz à effet
de serre.
Art. 4. — La direction des énergies renouvelables
raccordées au réseau électrique national, est organisée en
trois (3) sous-directions :
— La sous-direction de l’évaluation et de la
valorisation des ressources d’énergies renouvelables,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de l’évaluation du potentiel national des
énergies renouvelables ;
— le bureau de la valorisation des ressources d’énergies
renouvelables.
— La sous-direction de l’exécution du programme
national de développement des énergies renouvelables,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de mise en œuvre du programme national de
développement des énergies renouvelables raccordées au
réseau électrique national ;
— le bureau de l’élaboration et du suivi des plans
sectoriels et territoriaux, de développement des énergies
renouvelables.
— La sous-direction de développement de la
production d’électricité d’origine renouvelable, composée
de deux (2) bureaux :
— le bureau des études pour le développement des
capacités de production d’électricité d’origines
renouvelables ;
— le bureau d’évaluation des projets et des réalisations
pour la production d’électricité d’origines renouvelables.
Art. 5. — La direction de l’autoconsommation et du
développement des énergies renouvelables hors réseau
électrique, est organisée en deux (2) sous-directions :
— La sous-direction de l’autoconsommation,composée
de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi du programme national de
l’autoconsommation ;
— le bureau de promotion de l’autoconsommation.
— La sous-direction du développement des
applications des énergies renouvelables hors réseau
électrique, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de vulgarisation des applications des énergies
renouvelables ;
— le bureau de développement et de promotion des
applications des énergies renouvelables.
Art. 6. — La direction de la réglementation, de la
communication et de la coopération, est organisée en trois
(3) sous-directions :
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 29 23 Ramadhan 1443
24 avril 202218
— La sous-direction de la réglementation et des études
juridiques, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la réglementation et du contentieux ;
— le bureau des études juridiques.
— La sous-direction de la communication,composée de
deux (2) bureaux :
— le bureau de l’élaboration des programmes de
communication et du suivi de leur mise en œuvre ;
— le bureau de la documentation et des archives.
— La sous-direction de la coopération , composée de
deux (2) bureaux :
— le bureau de la coopération bilatérale ;
— le bureau de la coopération multilatérale .
Art. 7. — La direction de l’administration générale, est
organisée en trois (3) sous-directions :
— La sous-direction des ressources humaines,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau des cadres ;
— le bureau de la gestion des personnels ;
— le bureau de la formation.
— La sous-direction du budget et des moyens,
composée de trois (3) bureaux :
— le bureau du budget ;
— le bureau de la comptabilité ;
— le bureau des moyens généraux.
— La sous-direction des marchés et contrats, composée
de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi de l’exécution des marchés ;
— le bureau du suivi de l’exécution des contrats.
Art. 8. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel
de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 20 Chaâbane 1443 correspondant au
mars 2022.
Le ministre de la transition
énergétique et des énergies
renouvelables
Benatou ZIANE
Le ministre
des finances
Abderrahmane RAOUYA
Pour le Premier ministre
et par délégation,
le directeur général de la fonction publique
et de la réforme administrative
Belkacem BOUCHEMAL
MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES
Arrêté du 24 Chaâbane 1443 correspondant au 27 mars
2022 fixant la liste des membres du conseil
d’administration de l’institut algérien de formation
en génie nucléaire.
————
Par arrêté du  24 Chaâbane 1443 correspondant au 27 mars
2022, la liste des membres du conseil d’administration de
l’institut algérien de formation en génie nucléaire, est fixée,
en application des dispositions de l’article 9 du