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Décret exécutifJO n° 31/2022·21 novembre 2011

décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme

ministre de la santé, de la population et de la réforme

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière ; —————————— ANNEXE TABLEAU I : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME STUPEFIANTS N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER Acétorphine Acétyl-alpha-méthylfentanyl Acétylfentanyl Acétylméthadol Acryloylfentanyl (acrylfentanyl) Alfentanil AH-7921…

Texte source

décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432
correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions
du ministre de la santé, de la population et de la réforme
hospitalière ;
——————————
ANNEXE
TABLEAU I : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME STUPEFIANTS
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Acétorphine
Acétyl-alpha-méthylfentanyl
Acétylfentanyl
Acétylméthadol
Acryloylfentanyl (acrylfentanyl)
Alfentanil
AH-7921
Allylprodine
Alphacétylméthadol
Alphaméprodine
Alphaméthadol
Alpha-méthylfentanyl
Alpha-méthylthiofentanyl
Alphaprodine
Aniléridine
Benzéthidine
Pas d’intérêt médical
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Analgésique
Pas d’intérêt médical
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Analgésique
Pas d’intérêt médical
Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis.
I-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 316 Chaouel 1443
7 mai 2022 19
TABLEAU I  (suite)
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Benzylmorphine
Bétacétylméthadol
Bêta-hydroxyfentanyl
Bêta-hydroxy méthyl -3 fentanyl
Bétaméprodine
Bétaméthadol
Bétaprodine
Bézitramide
Butyrate de dioxaphétyl
Butyrfentanyl
Cannabis, résine de cannabis et extraits et teintures de
cannabis
Carfentanil
Cétobémidone
Clonitazène
Coca (feuille de)
Cocaïne
Codoxime
Concentré de paille de pavot
Cyclopropylfentanyl
Désomorphine
Dextromoramide
Diampromide
Diéthylthiambutène
Difénoxine
Dihydroétorphine
Dihydromorphine
Diménoxadol
Dimépheptanol
Diméthylthiambutène
Diphénoxylate
Dipipanone
Drotébanol
Ecgonine
Ethylméthylthiambutène
Etonitazène
Etorphine
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Analgésique
Pas d’intérêt médical
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Analgésique
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Pas d’intérêt médical
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Analgésique utilisé dans
la médecine vétérinaire
Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 31 6 Chaouel 1443
7 mai 202220
TABLEAU I  (suite)
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Etoxéridine
Fentanyl
4-Fluoroisobutyrfentanyl (4-FIBF, pFIBF)
Furanylfentanyl
Furéthidine
Héroïne
Hydrocodone
Hydromorphinol
Hydromorphone
Hydroxypéthidine
Isométhadone
Lévométhorphane
Lévomoramide
Lévophénacylmorphane
Lévorphanol
Métazocine
Méthadone
Intermédiaire de la Méthadone
Methoxyacetyl fentanyl
Méthyldésorphine
Méthyldihydromorphine
3-Méthylthiofentanyl
Méthyl-3 thiofentanyl
Métopon
Intermédiaire de la Moramide
Morphéridine
Morphine
Morphine méthobromide
MPPP
MT- 45
Myrophine
Nicomorphine
Noracyméthadol
Norlévorphanol
Norméthadone
Normorphine
Pas d’intérêt médical
Analgésique
Pas d’intérêt médical
/
/
/
Analgésique
Pas d’intérêt médical
Analgésique
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Pas d’intérêt médical
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/
Analgésique
Pas d’intérêt médical
Analgésique
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Pas d’intérêt médical
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Antalgique
Pas d’intérêt médical
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/
Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 316 Chaouel 1443
7 mai 2022 21
TABLEAU I  (suite)
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Norpipanone
Ocfentanil
N-oxymorphine
Opium
Oripavine
Ortho-fluorofentanyl
Oxycodone
Oxymorphone
Parafluorobutyrylfentanyl
Para-fluorofentanyl
PEPAP
Péthidine
Intermédiaire A de la Péthidine
Intermédiaire B de la Péthidine
Intermédiaire C de la Péthidine
Phénadoxone
Phénampromide
Phénazocine
Phénomorphane
Phénopéridine
Piminodine
Piritramide
Proheptazine
Propéridine
Racéméthorphane
Racémoramide
Racémorphane
Rémifentanil
Sufentanil
Tetrahydrofuranylfentanyl (THF-F)
Thébacone
Thébaine
Thiofentanyl
Tilidine
Trimépéridine
U-47700
/
/
/
Analgésique
Pas d’intérêt médical
/
Antalgique
Analgésique
Pas d’intérêt médical
/
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Analgésique
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Pas d’intérêt médical
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Analgésique
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Pas d’intérêt médical
/
/
Analgésique
/
Pas d’intérêt médical
/
Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 31 6 Chaouel 1443
7 mai 202222
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Acétyldihydrocodeine
Codeine
Dextropropoxyphène
Dihydrocodeine
Ethylmorphine
Nicocodine
Nicodicodine
Norcodeine
Pholcodine
Propiram
Pas d’intérêt médical
Analgésique
/
/
Pas d’intérêt médical
/
/
/
Antalgique
Pas d’intérêt médical
Substances présentant
un risque d’abus
moindre du fait de leur
usage médical
I-2. Les stupéfiants inclus dans le tableau II de la Convention de 1961
TABLEAU I  (suite)
Rassemble les préparations des substances classées dans  les tableaux I et II qui sont sans risque d'abus, ni d'effets nocifs
et dont le principe actif est difficilement extractible vu la faiblesse de leur concentration.
I-3. Les stupéfiants inclus dans le tableau III de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Acétorphine
Acétyl-alpha-méthylfentanyl
Acétylfentanyl
Alpha-méthylfentanyl
Alpha-méthylthiofentanyl
Bêta-hydroxyfentanyl
Bêta-hydroxy méthyl-3 fentanyl
Cannabis et sommités florifères ou fructifères de la plante
de cannabis
Résine de cannabis
Carfentanil
Cétobémidone
Désomorphine
Etorphine
Héroïne
3-méthylfentanyl
Méthyl-3 thiofentanyl
MPPP
Para-fluorofentanyl
PEPAP
Thiofentanyl
Pas d’intérêt médical
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Sans valeur thérapeutique
notable
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Substances du tableau I
ayant un potentiel
d’abus fort et des effets
nocifs importants
I-4. Les stupéfiants inclus dans le tableau IV de la Convention de 1961
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 316 Chaouel 1443
7 mai 2022 23
TABLEAU II : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME PSYCHOTROPES
N° PSYCHOTROPE INTERET MEDICAL DANGER
Brolamfétamine (DOB)
Cathinone
DET
DMA
DMHP
DMT
DOET
Eticyclidine  (PCE)
Etryptamine
(+)-Lysergide  (LSD, LSD-25)
MDE, N-éthyl MDA
MDMA
Mescaline
Méthcathinone
Méthyl-4 aminorex
MMDA
4-MTA
N-hydroxy MDA
25B-NBOMe
25C-NBOMe
25I-NBOMe
Parahexyl
PMA
3398-68-3 (PMMA)
Psilocine, psilotsin
Psilocybine
Rolicyclidine (PHP, PCPY)
STP, DOM
Tenamfétamine (MDA)
Ténocyclidine (TCP)
Tétrahydrocannabinol (THC)
TMA
Pas d’intérêt médical
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Substances dont le
potentiel d’abus
présente un risque
grave pour la santé
publique
II-1. Les psychotropes inclus dans le tableau I de la Convention de 1971
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 31 6 Chaouel 1443
7 mai 202224
N° PSYCHOTROPE INTERET MEDICAL DANGER
AB-CHMINACA
ADB-CHMINACA
5F-ADB/5F-MDMB-PINACA
AB-PINACA
AM-2201 (JWH-2201)
Amfétamine (Amphétamine)
Amineptine
5F-APINACA (5F-AKB-48)
N-benzylpipérazine (BZP)
N-éthylnorpentylone (Ephylone)
2C-B
Cumyl-4CN-BINACA
Dexamfétamine
Dronabinol
Ethylone
Ethylphénidate
Fénétylline
FUB-AMB (AMB-FUBINACA), AMB-FUBINACA
ADB-FUBINACA
Acide Gamma hydroxybutirique (GHB)
4- Fluoroamphetamine (4-FA)
JWH-018 (AM-678)
Lévamfétamine
Lévométhamphétamine
MDMB-CHMICA
MDPV
Mécloqualone
Méphédrone
Métamfétamine
Méthaqualone
Pas d’intérêt médical
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Neurostimulant
Atténue les nausées
Pas d’intérêt médical
Psychostimulant
Pas d’intérêt médical
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Substances dont le
potentiel d’abus
présente un risque
sérieux pour la santé
publique
II-2. Les psychotropes inclus dans le tableau II de la Convention de
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