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Décret exécutifJO n° 32/2022·27 janvier 2011

décret exécutif n° 11-24 du 22 Safar 1432 correspondant au 27 janvier 2011 fixant la composition, l’organisation et les règles de fonctionnement

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

décret exécutif n° 11-24 du 22 Safar 1432 correspondant au 27 janvier 2011 fixant la composition, l’organisation et les règles de fonctionnement du conseil national de la comptabilité, des membres suivants : Commission de normalisation des pratiques comptables et des diligences professionnelles : MM. : — Yanat Hachemi, président ; — El Besseghi Mourad, rapporteur ; — Bilek Sofiane, membre ; — Bourkaib Abderrahmane,…

Texte source

décret exécutif n° 11-24 du 22 Safar
1432 correspondant au 27 janvier  2011 fixant la
composition, l’organisation et les règles de fonctionnement
du conseil national de la comptabilité, des membres
suivants :
Commission de normalisation des pratiques
comptables et des diligences professionnelles :
MM. :
— Yanat Hachemi, président ;
— El Besseghi Mourad, rapporteur ;
— Bilek Sofiane, membre ;
— Bourkaib Abderrahmane, membre ;
— Hattab Abdelaziz, membre ;
— Tafighoult Rabah, membre ;
— Zaddi Mohand Cherif, membre ;
— Belkhiri Samir, membre ;
— Boulahdour Yassine, membre ;
— Foufa Hamid, membre ;
— Harbadi Madjid, membre ;
— Boubir Djelloul, membre.
Commission d’agrément :
Mme. et MM. :
— Zerrouki Djamel, président ;
— Gas Abdelhamid, rapporteur ;
— Zahed Samira, membre ;
— Abderrahmani Farid, membre ;
— Aoudj Arab, membre ;
— Tidjani Hagui Mohamed Sayeh, membre ;
— Tafat Ahmed, membre ;
— Djemil Nassim, membre ;
— Belilet Abdelhafid, membre ;
— Troudi Ali, membre ;
— Chergui Mahmoud, membre ;
— Naga Sassi, membre.
Commission de formation :
Mme. et MM. :
— Harbane Ahmed, président ;
— Bourega Nasreddine, rapporteur ;
— Belkadi Belkacem, membre ;
— Baghzouz Elyacine, membre ;
— Fela Ayachi, membre ;
— Senouci Mourad, membre ;
— Meskine Amar, membre ;
— Bachounda Rafik, membre ;
— Bouchedoub Talal Mohamed El Khomeiny, membre ;
— Ogal Zoheir, membre ;
— Cheriguene Rabah, membre ;
— Zaamna Leila, membre.
Commission de discipline et d’arbitrage :
MM. :
— Benhamou Mohamed Salah,  président ;
— Benichou Moufouk, rapporteur ;
— Belloul Khaled, membre ;
— Moussaoui Ali, membre ;
— Hedoum Mohamed Larbi, membre ;
— Bilal Moussa, membre ;
— Seneina Lakhdar, membre ;
— Benabderrahmane Khaled, membre ;
— Aounallah Noureddine, membre ;
— Lebihi Mokdad, membre ;
— Brahimi Abderrahmane, membre ;
— Bellal Bakir, membre.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 32 13 Chaoual  1443
14 mai 202226
Commission de contrôle de qualité :
Mmes. et MM. :
— Chikhi Mohamed Larbi Ikram,  président ;
— Aiad Amel, rapporteur ;
— Baba Ameur Fairouz Saliha, membre ;
— Zerhouni Amine, membre ;
— Hadj Ali Mohamed Samir, membre ;
— Hamdi Mohamed, membre ;
— Slimani Merouane, membre ;
— Zazoua Akram Djamel, membre ;
— Aboudil Djamal, membre ;
— Bouhadiba Mohamed Faiz Hamza, membre ;
— Djelid Tahar, membre ;
— Doua Khaled, membre.
Les membres des commissions paritaires sont nommés
pour une durée de trois (3) ans.
———— H ————
Arrêté du 30 Rajab 1443 correspondant au 3 mars 2022
modifiant l’arrêté du 27 Rabie Ethani 1439
correspondant au 15 janvier 2018 portant
nomination des membres du conseil national de la
comptabilité.
————
Par arrêté du 30 Rajab 1443 correspondant au 3 mars 2022,
l’arrêté du 27 Rabie Ethani 1439 correspondant au 15 janvier
2018 portant nomination des membres du conseil national
de la comptabilité, est modifié comme suit :
« —   (sans changement)   ;
—   (sans changement)   ;
—   (sans changement)   ;
—   (sans changement)   ;
—   (sans changement)   ;
— Djouadi Merzak, représentant du ministre chargé de la
formation professionnelle ;
—   (sans changement)   ;
—   (sans changement)   ;
— Abdellatif Amel, directrice générale des impôts ;
— Dahami Rachida, directrice chargée de la modernisation
et de la normalisation comptables ;
— Benayad Omar, représentant de la Banque d’Algérie ;
—   (sans changement)   ;
— Mahmoudi M’Hamed, représentant de la Cour des
comptes ;
— Bouhouche Abdelkrim, représentant de l’ordre national
des experts-comptables ;
— Toudert Akli, représentant de l’ordre national des
experts-comptables ;
— Lounissi Souhila, représentante de l’ordre national des
experts-comptables ;
— Merhoum Mohamed El Habib, représentant de la
chambre nationale des commissaires aux comptes ;
— Yahiaoui Mohamed, représentant de la chambre
nationale des commissaires aux comptes ;
— Bedalla Said, représentant de la chambre nationale des
commissaires aux comptes ;
— El Besseghi Mourad, représentant de l’organisation
nationale des comptables agréés ;
— Boubir Djelloul, représentant de l’organisation
nationale des comptables agréés ;
— Djelid Tahar, représentant de l’organisation nationale
des comptables agréés ;
—   (sans changement)   ;
— Tafighoult Rabah, expert-comptable ;
  (le reste sans changement)   ».
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