Arrêté du 10 Joumada El Oula 1444 correspondant au 4 décembre 2022 mettant fin à la suppléance de la présidence de la Cour d'appel militaire d'Oran/2ème région militaire MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES

Arrêté  du 10  Joumada El Oula 1444 correspondant au 4 décembre 2022 mettant fin à la suppléance de la présidence de la Cour
d'appel militaire d'Oran/2ème région militaire
MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES
Arrêté du 25 Moharram 1444 correspondant au 23 août 2022 fixant la liste nominative des membres du comité technique chargé du
suivi de la mise en œuvre des décisions du Haut conseil de l'énergie
MINISTERE DES MOUDJAHIDINE ET DES AYANTS-DROIT
Arrêté du 20 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 Joumada Ethania 1443 correspondant au
10 janvier 2022 portant désignation des membres de la commission nationale de baptisation ou de dépabtisation
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté du 26 Chaâbane 1443 correspondant au 29 mars 2022 fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués
par les établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de la jeunesse et des sports en sus de leur mission
principale et les modalités d'affectation des revenus y afférents
MINISTERE DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 20 Rabie El Aouel 1444 correspondant au 16 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 30 Rabie El Aouel 1442 correspondant au
16 novembre 2020 fixant la composition de la commission sectorielle des marchés du ministère de l’industrie
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL