Arrêté interministériel du 11 Joumada Ethania 1444 correspondant au 4 janvier 2023 fixant l'organisation administrative de l'école nationale supérieure des technologies de l’information et de la communication et de la poste et la nature de ses services techniques et leur organisation

Arrêté interministériel du 11 Joumada Ethania 1444 correspondant au 4 janvier 2023 fixant l'organisation administrative de l'école
nationale supérieure des technologies de l’information et de la communication et de la poste et la nature de ses services
techniques et leur organisation
Arrêté du 27 Rabie Ethani 1444 corespondant au 22 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 3 Rajab 1442 correspondant au 15 février
2021 fixant la liste nominative des membres du conseil d'administration «     d’Algérie Poste »
MINISTERE DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 12 Joumada El Oula 1444 correspondant au 6 décembre 2022 portant désignation des membres de la commission du prix
national de la petite et moyenne entreprise innovante
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
Arrêté du Aouel Rabie Ethani 1444 correspondant au 27 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 12 Chaâbane 1443 correspondant au
mars 2022 fixant la liste nominative des membres de l’organe de coordination de la lutte contre la désertification et de la
relance du barrage vert
Arrêté du 10 Joumada El Oula 1444 correspondant au 4 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 3 Rajab 1442 correspondant au
février 2021 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’office de développement de l’agriculture
industrielle en terres sahariennes
Arrêté du 17 Joumada El Oula 1444 correspondant au 11 décembre 2022 portant nomination des membres du conseil d'administration
de la société des courses hippiques et du pari mutuel
COUR CONSTITUTIONNELLE
Décision du 27 Rabie Ethani 1444 correspondant au 22 novembre 2022 portant composition des commissions administratives
paritaires compétentes à l’égard des corps des fonctionnaires de la Cour constitutionnelle
CONSEIL NATIONAL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
Décision du 10 Rajab 1444 correspondant au 1er février 2023 portant délégation de signature au directeur de l’administration
des moyens
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 127 Chaâbane 1444
28 février 2023 5
DECRETS