AutreJO n° 12/2023·21 février 2023

ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970, modifiée et complétée, portant code de la nationalité algérienne, le dénommé Vesco Jean Paul, né le 10 mars 1962 à Lyon (France).

Résumé

ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970, modifiée et complétée, portant code de la nationalité algérienne, le dénommé Vesco Jean Paul, né le 10 mars 1962 à Lyon (France). ———— H———— Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au 21 février 2023 mettant fin aux fonctions d'inspecteurs d’inspections générales dans certaines wilayas. ———— Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au 21 février 2023, il est…

Texte source

ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970,
modifiée et complétée, portant code de la nationalité algérienne,
le dénommé Vesco Jean Paul, né le 10 mars 1962 à Lyon (France).
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 mettant fin aux fonctions d'inspecteurs
d’inspections générales dans certaines wilayas.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, il est mis fin aux fonctions d'inspecteurs aux
inspections générales des wilayas suivantes, exercées par MM. :
 — Mohamed Ghemit, à la wilaya de Jijel, admis à la
retraite ;
— Salah Allaoui, à la wilaya de Ouargla ;
— Moussa Becharef, à la wilaya de Tipaza.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 mettant fin aux fonctions du secrétaire
général de la commune de Kouba à la wilaya d'Alger.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, il est mis fin aux fonctions de secrétaire
général de la commune de Kouba à la wilaya d’Alger,
exercées par M. Youssouf Neffad, appelé à exercer une autre
fonction.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
directeurs des impôts de wilayas.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de directeurs des impôts aux wilayas suivantes, exercées par
MM. :
— Omar Rezzag Lebza, à la wilaya de Laghouat ;
— Mohammed Harrane, à la wilaya de Naâma ;
appelés à exercer d'autres fonctions.
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions d'une
sous-directrice à l'ex-ministère des moudjahidine.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de sous-directrice de la protection des symboles et des
hauts-faits historiques à l'ex-ministère des moudjahidine, exercées
par Mme. Salima Tabet, appelée à exercer une autre fonction.
———— H————
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin à des fonctions au
ministère de l'enseignement supérieur et de la
recherche scientifique.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions au ministère
de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
exercées par Mmes. et M. :
— Fatma Kebour, chargée d'études et de synthèse ;
— Mustapha Tebib, directeur des moyens, du patrimoine
et des contrats ;
— Karima Aït Yahia, sous-directrice de l 'évaluation et de
l'assurance qualité, sur sa demande.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-
directeur des stages et de la relation avec l'entreprise au
ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
scientifique, exercées par M. Abdelkrim Taferguennit, appelé
à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant au
22 février 2023 mettant fin aux fonctions de la
directrice de la programmation de la recherche, de
l’évaluation et de la prospective à la direction générale
de la recherche scientifique et du développement
technologique au ministère de l'enseignement
supérieur et de la recherche scientifique.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de directrice de
la programmation de la recherche, de l’évaluation et de la
prospective à la direction générale de la recherche scientifique
et du développement technologique au ministère de
l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
exercées par Mme. Kamila Aït-Yahia, sur sa demande.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 7 Chaâbane 1444
28 février 20238
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
vice-recteurs d’universités.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de vice-recteurs
des universités suivantes, exercées par Mmes. et M. :
— Mohammed Mezaouli, vice-recteur chargé des relations
extérieures, la coopération, l'animation et la communication
et les manifestations scientifiques à l'université d'Adrar ;
 — Hind Belkhir, vice-rectrice chargée des relations
extérieures, la coopération, l'animation et la communication
et les manifestations scientifiques à l'université d'Oran 2 ;
— Hadia Yahiaoui, vice-rectrice chargée de la formation
supérieure de troisième cycle, l'habilitation universitaire, la
recherche scientifique et la formation supérieure de post-
graduation à l'université de Khenchela ;
sur leur demande.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de vice-rectrice
chargée des relations extérieures, la coopération, l'animation et
la communication et les manifestations scientifiques à
l'université de Khenchela, exercées par Mme. Lynda Chenafi.
———— H————
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
directeurs de la santé et de la population de wilayas.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur de
la santé et de la population de la wilaya de Chlef, exercées par
M. Kamel Chafai, appelé à exercer une autre fonction.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de directrice de la santé et de la population de la wilaya de
Bouira, exercées par Mme. Fatiha Iftene.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions d'une
chef d'études au ministère des relations avec le
Parlement.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de chef
d'études à la division du suivi du contrôle parlementaire au
ministère des relations avec le Parlement, exercées par Mme.
Siham Fitna Benazzouz.
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de la directrice de
promotion des droits de l'enfant à l'organe national de
la protection et de la promotion de l'enfance.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, Mme. Kenza Razem est nommée directrice
de promotion des droits de l'enfant à l'organe national de la
protection et de la promotion de l'enfance.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de chefs de
cabinet de walis.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, sont nommés chefs de cabinet de walis aux
wilayas suivantes, MM. :
— Ramzi Chaïb, à la wilaya de Batna ;
— Youcef Layadi, à la wilaya de Tipaza.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du directeur de
l’administration locale à la wilaya de Tamenghasset.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. M'Hammed Djellaoui est nommé directeur
de l'administration locale à la wilaya de Tamenghasset.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du délégué à la
sécurité à la wilaya de Béjaïa.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. El Hadj Smaili est nommé délégué à la
sécurité à la wilaya de Béjaïa.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du directeur de
la protection civile à la wilaya de Tébessa.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. Mohand Akli Guebli est nommé directeur
de la protection civile à la wilaya de Tébessa.
———— H————
Décrets exécutifs du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de secrétaires
généraux de communes.
————
Par

Résumé

Texte source

ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970,
modifiée et complétée, portant code de la nationalité algérienne,
le dénommé Vesco Jean Paul, né le 10 mars 1962 à Lyon (France).
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 mettant fin aux fonctions d'inspecteurs
d’inspections générales dans certaines wilayas.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, il est mis fin aux fonctions d'inspecteurs aux
inspections générales des wilayas suivantes, exercées par MM. :
 — Mohamed Ghemit, à la wilaya de Jijel, admis à la
retraite ;
— Salah Allaoui, à la wilaya de Ouargla ;
— Moussa Becharef, à la wilaya de Tipaza.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 mettant fin aux fonctions du secrétaire
général de la commune de Kouba à la wilaya d'Alger.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, il est mis fin aux fonctions de secrétaire
général de la commune de Kouba à la wilaya d’Alger,
exercées par M. Youssouf Neffad, appelé à exercer une autre
fonction.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
directeurs des impôts de wilayas.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de directeurs des impôts aux wilayas suivantes, exercées par
MM. :
— Omar Rezzag Lebza, à la wilaya de Laghouat ;
— Mohammed Harrane, à la wilaya de Naâma ;
appelés à exercer d'autres fonctions.
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions d'une
sous-directrice à l'ex-ministère des moudjahidine.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de sous-directrice de la protection des symboles et des
hauts-faits historiques à l'ex-ministère des moudjahidine, exercées
par Mme. Salima Tabet, appelée à exercer une autre fonction.
———— H————
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin à des fonctions au
ministère de l'enseignement supérieur et de la
recherche scientifique.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions au ministère
de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
exercées par Mmes. et M. :
— Fatma Kebour, chargée d'études et de synthèse ;
— Mustapha Tebib, directeur des moyens, du patrimoine
et des contrats ;
— Karima Aït Yahia, sous-directrice de l 'évaluation et de
l'assurance qualité, sur sa demande.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-
directeur des stages et de la relation avec l'entreprise au
ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
scientifique, exercées par M. Abdelkrim Taferguennit, appelé
à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant au
22 février 2023 mettant fin aux fonctions de la
directrice de la programmation de la recherche, de
l’évaluation et de la prospective à la direction générale
de la recherche scientifique et du développement
technologique au ministère de l'enseignement
supérieur et de la recherche scientifique.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de directrice de
la programmation de la recherche, de l’évaluation et de la
prospective à la direction générale de la recherche scientifique
et du développement technologique au ministère de
l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
exercées par Mme. Kamila Aït-Yahia, sur sa demande.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 7 Chaâbane 1444
28 février 20238
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
vice-recteurs d’universités.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de vice-recteurs
des universités suivantes, exercées par Mmes. et M. :
— Mohammed Mezaouli, vice-recteur chargé des relations
extérieures, la coopération, l'animation et la communication
et les manifestations scientifiques à l'université d'Adrar ;
 — Hind Belkhir, vice-rectrice chargée des relations
extérieures, la coopération, l'animation et la communication
et les manifestations scientifiques à l'université d'Oran 2 ;
— Hadia Yahiaoui, vice-rectrice chargée de la formation
supérieure de troisième cycle, l'habilitation universitaire, la
recherche scientifique et la formation supérieure de post-
graduation à l'université de Khenchela ;
sur leur demande.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de vice-rectrice
chargée des relations extérieures, la coopération, l'animation et
la communication et les manifestations scientifiques à
l'université de Khenchela, exercées par Mme. Lynda Chenafi.
———— H————
Décrets exécutifs du Aouel Chaâbane 1444correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions de
directeurs de la santé et de la population de wilayas.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur de
la santé et de la population de la wilaya de Chlef, exercées par
M. Kamel Chafai, appelé à exercer une autre fonction.
————————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444
correspondant au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions
de directrice de la santé et de la population de la wilaya de
Bouira, exercées par Mme. Fatiha Iftene.
———— H————
Décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023 mettant fin aux fonctions d'une
chef d'études au ministère des relations avec le
Parlement.
————
Par décret exécutif du Aouel Chaâbane 1444 correspondant
au 22 février 2023, il est mis fin aux fonctions de chef
d'études à la division du suivi du contrôle parlementaire au
ministère des relations avec le Parlement, exercées par Mme.
Siham Fitna Benazzouz.
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de la directrice de
promotion des droits de l'enfant à l'organe national de
la protection et de la promotion de l'enfance.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, Mme. Kenza Razem est nommée directrice
de promotion des droits de l'enfant à l'organe national de la
protection et de la promotion de l'enfance.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de chefs de
cabinet de walis.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, sont nommés chefs de cabinet de walis aux
wilayas suivantes, MM. :
— Ramzi Chaïb, à la wilaya de Batna ;
— Youcef Layadi, à la wilaya de Tipaza.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du directeur de
l’administration locale à la wilaya de Tamenghasset.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. M'Hammed Djellaoui est nommé directeur
de l'administration locale à la wilaya de Tamenghasset.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du délégué à la
sécurité à la wilaya de Béjaïa.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. El Hadj Smaili est nommé délégué à la
sécurité à la wilaya de Béjaïa.
———— H————
Décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination du directeur de
la protection civile à la wilaya de Tébessa.
————
Par décret exécutif du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023, M. Mohand Akli Guebli est nommé directeur
de la protection civile à la wilaya de Tébessa.
———— H————
Décrets exécutifs du 30 Rajab 1444 correspondant au
21 février 2023 portant nomination de secrétaires
généraux de communes.
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Par