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Retour à l'index JORADP
Décret exécutifJO n° 13/2023·17 août 2002

décret exécutif n° 02-263 du 8 Joumada Ethania 1423 correspondant au 17 août 2002, complété, portant création du conservatoire national des formations à l’environnement,

ministre chargé

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

décret exécutif n° 02-263 du 8 Joumada Ethania 1423 correspondant au 17 août 2002, complété, portant création du conservatoire national des formations à l’environnement, au conseil d’orientation du conservatoire national des formations à l’environnement : Au titre des spécialistes du conservatoire : — Mme. Toumi Imane, chargée de la formation ; — Mme. Achour Hayet, chargée de l'éducation et de la sensibilisation…

Texte source

décret exécutif n° 02-263 du 8 Joumada Ethania 1423
correspondant au 17 août 2002, complété, portant création
du conservatoire national des formations à l’environnement,
au conseil d’orientation du conservatoire national des
formations à l’environnement :
Au titre des spécialistes du conservatoire :
— Mme. Toumi Imane, chargée de la formation ;
— Mme. Achour Hayet, chargée de l'éducation et de la
sensibilisation environnementale ;
— Mme. Ferhah Anissa, chargée de l'assistance et du
conseil ;
— Mme. Haouchine Ghania, chargée des projets de
coopération ;
— Mme. Bentaha Yasmine, chargée de la formation, de
l'éducation et de la sensibilisation environnementale.
Au titre des compétences dans le domaine de
l'environnement :
— Mme. Abderezzag Samia, spécialisée dans le domaine
de  l'hygiène,  de  la  sécurité,  de  l'environnement  et  des
déchets ;
— Mme. Kasbadji Nachida, spécialisée dans le domaine
des énergies renouvelables ;
— M. Mecellem Rachid, spécialisé dans le domaine du
management environnemental ;
— M. Khadraoui Hichem, spécialisé dans le domaine de
la réglementation environnementale ;
— M. Chanane Kamel, spécialisé dans le domaine de
l'éducation environnementale ;
— M.  Merabet Hamza, spécialisé dans le domaine des
bio-énergies et de la pollution atmosphérique ;
— M. Akeb Remdane, spécialisé dans le domaine de la
formation et de la pédagogie ;
— M. Benyoucef El-Hadi, spécialisé dans le domaine du
génie des procédés ;
— Mme. Benoumechiara Hakima, spécialisée dans le
domaine de la formation et de la pédagogie ;
— M. Bensaid Sahraoui, spécialisé dans le domaine de la
biodiversité et de la gestion éco-systémique des milieux
naturels.
———— H————
Arrêté du 10 Joumada Ethania 1444 correspondant au
3 janvier  2023 modifiant l’arrêté du 19 Dhou
El Hidja 1441 correspondant au 9 août 2020
portant désignation des membres du conseil
d'orientation du commissariat national du littoral.
————
Par arrêté du 10 Joumada Ethania 1444 correspondant au
3 janvier  2023, l’arrêté du 19 Dhou El Hidja 1441
correspondant au 9 août 2020, modifié, portant désignation
des membres du conseil d'orientation du commissariat
national du littoral, est modifié comme suit :
«  (sans changement jusqu’à)
— M. Ahcène Sid-Ahmed, représentant du ministre chargé
du commerce, en remplacement de M. Serdoun Mohamed ;
 (le reste sans changement)  ».
———— H————
Arrêté du 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au
15 janvier  2023 portant désignation des membres
du comité « substances réglementées » (substances
appauvrissant la couche d’ozone).
————
Par arrêté du 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au
15 janvier  2023, les membres dont les noms suivent sont
désignés, en application des dispositions des articles 20 et
du
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