Arrêté interministériel du 7 Rajab 1444 correspondant au 29 janvier 2023 fixant l'organisation interne de l'institut national spécialisé de formation professionnelle MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL

Arrêté interministériel du 7 Rajab 1444 correspondant au 29 janvier 2023 fixant l'organisation interne de l'institut national spécialisé
de formation professionnelle
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
Arrêté du 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 7 Moharram 1417 correspondant au 25 mai 1996
fixant les modalités d’inscription des agriculteurs, de tenue des registres y afférents et le modèle de la carte professionnell e
d’agriculteur
MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT
Arrêté du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 21 Chaoual 1441 correspondant au 13 juin
2020 portant désignation des membres de la commission compétente chargée de l'étude des plans de projets hôteliers
Arrêté du 10 Rajab 1444 correspondant au 1er février 2023 portant prescription d'établissement des plans d'aménagement touristique des
zones d'expansion et sites touristiques de « Bedoui, Dechrat Ouled Moussa, Tafrent et El Merkah » (wilaya de Batna)
Arrêté du 18 Rajab 1444 correspondant au 9 février 2023 portant prescription d'établissement du plan d'aménagement touristique de
la zone d'expansion et site touristique de « Hammam K’Sana » (wilaya de Bouira)
SOMMAIRE (suite)
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 9 Chaâbane 1444
2 mars 2023
MINISTERE DU TRA V AIL, DE L’EMPLOI
ET DE LA SECURITE SOCIALE
Arrêté du 14 Rajab 1444 correspondant au 5 février 2023 modifiant et complétant l'arrêté du 4 Dhou El Kaâda 1427 correspondant
au 25 novembre 2006 portant organisation interne de l'institut national de la prévention des risques professionnels
Arrêté du 14 Rajab 1444 correspondant au 5 février 2023 complétant l’arrêté du 19 Dhou El Kaâda 1427 correspondant au
10 décembre 2006 fixant l'organisation interne de l'organisme de prévention des risques professionnels dans les activités du
bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES ENERGIES RENOUVELABLES
Arrêté du 17 Joumada El Oula 1444 correspondant au 11 décembre 2022 portant désignation des membres du conseil d’orientation
du conservatoire national des formations à l’environnement
Arrêté du 10 Joumada Ethania 1444 correspondant au 3 janvier  2023 modifiant l’arrêté du 19 Dhou El Hidja 1441 correspondant au
9 août 2020 portant désignation des membres du conseil d'orientation du commissariat national du littoral
Arrêté du 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au 15 janvier  2023 portant désignation des membres du comité « substances
réglementées » (substances appauvrissant la couche d’ozone)
MINISTERE DE LA PECHE ET DES PRODUCTIONS HALIEUTIQUES
Arrêté du 11 Joumada El Oula 1444 correspondant au 5 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 22 Rajab 1442 correspondant au 6 mars
2021 portant désignation des membres du conseil d'orientation du laboratoire national de contrôle et d'analyse des produits de
la pêche et de l'aquaculture et de la salubrité des milieux
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE LA CONNAISSANCE,
DES START-UP ET DES MICRO-ENTREPRISES