ArrêtéJO n° 15/2023·11 octobre 2021

arrêté du 4 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 11 octobre 2021 portant nomination des membres du conseil d’orientation du parc national de Taza (wilaya de Jijel) Arrêté du 9 Rajab 1444 correspondant au 31 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 3 Rajab 1442 correspondant au 15 février 2021 portant

commission de recours compétente à l'égard

Résumé

arrêté du 4 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 11 octobre 2021 portant nomination des membres du conseil d’orientation du parc national de Taza (wilaya de Jijel) Arrêté du 9 Rajab 1444 correspondant au 31 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 3 Rajab 1442 correspondant au 15 février 2021 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres…

Texte source

arrêté  du  4  Rabie El Aouel 1443 correspondant
au 11 octobre 2021 portant nomination des membres du conseil d’orientation du parc national de Taza (wilaya de Jijel)
Arrêté du 9 Rajab 1444 correspondant au 31 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 3 Rajab 1442 correspondant au 15 février 2021 portant
désignation des membres du conseil d’administration de l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres
sahariennes
COUR CONSTITUTIONNELLE
Décision du 23 Rajab 1444 correspondant au 14 février 2023 portant constitution de la commission de recours compétente à l'égard
des corps des fonctionnaires de la Cour constitutionnelle
SOMMAIRE (suite)
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 15 19 Chaâbane 1444
12 mars 2023
DECRETS