ArrêtéJO n° 58/2023·27 juin 2023

Arrêté interministériel du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 portant organisation interne des instituts nation aux de formation supérieure paramédicale COUR CONSTITUTIONNELLE

commission de recours compétente à l'égard

Résumé

Arrêté interministériel du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 portant organisation interne des instituts nation aux de formation supérieure paramédicale COUR CONSTITUTIONNELLE Décision du 10 Chaoual 1444 correspondant au 30 avril 2023 portant composition de la commission de recours compétente à l'égard des corps des fonctionnaires de la Cour constitutionnelle Décision du 5 Dhou El Kaâda 1444…

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Arrêté interministériel du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 portant organisation interne des instituts nation aux
de formation supérieure paramédicale
COUR CONSTITUTIONNELLE
Décision du 10 Chaoual 1444 correspondant au 30 avril 2023 portant composition de la commission de recours compétente à l'égard
des corps des fonctionnaires de la Cour constitutionnelle
Décision du 5 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 25 mai 2023 portant composition de la commission technique auprès de la
Cour constitutionnelle
CONSEIL SUPERIEUR DE LA JEUNESSE
Décision du 6 Chaoual 1444 correspondant au 26 avril 2023 portant création et désignation des membres de la commission des
marchés publics du Conseil supérieur de la jeunesse
SOMMAIRE (suite)
5JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 5821 Safar 1445
7 septembre 2023