ArrêtéJO n° 69/2023·31 juillet 2023

Arrêté interministériel du 13 Moharram 1445 correspondant au 31 juillet 2023 portant placement en position d'activité auprès du ministère des finances de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée de la poste et des technologies de l'information et de la communication

ministère des finances de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée de la poste et des technologies de l'

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Résumé

Arrêté interministériel du 13 Moharram 1445 correspondant au 31 juillet 2023 portant placement en position d'activité auprès du ministère des finances de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée de la poste et des technologies de l'information et de la communication Arrêté du 23 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 12 juin 2023 portant remplacement d'un membre de la commission nationale des…

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Arrêté interministériel du 13 Moharram 1445 correspondant au 31 juillet 2023 portant placement en position d'activité auprès du
ministère des finances de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée de la poste et des technologies de
l'information et de la communication
Arrêté du 23 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 12 juin 2023 portant remplacement d'un membre de la commission nationale
des biens culturels
Arrêté du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 modifiant l'arrêté du 25 Rabie Ethani 1443 correspondant au
30 novembre 2021 portant désignation des membres du comité national de prévention et de lutte contre les zoonoses
Arrêté du 16 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 4 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 26 Joumada Ethania 1443 correspondant
au 29 janvier 2022 portant désignation des membres du conseil d'administration du bureau national d'études pour le
développement rural
Arrêté du 14 Moharram 1445 correspondant au 1er août 2023 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence
nationale de l'auto-entrepreneur
Arrêté du 14 Moharram 1444 correspondant au 1er août 2023 portant nomination des membres du comité chargé des activités de
l'auto-entrepreneur
Règlement n° 23-01 du 5 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 21 septembre 2023 relatif aux conditions d’autorisation de
constitution, d’agrément et d’exercice des bureaux de change
Règlement n° 23-02 du 5 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 21 septembre 2023 portant création, émission et mise en circulation
d’une pièce de monnaie métallique de dix (10) dinars algériens
SOMMAIRE (suite)
ARRETES, DECISIONS ET A VIS
MINISTERE DES FINANCES
REGLEMENTS
MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
MINISTERE DE L'ECONOMIE  DE LA CONNAISSANCE, DES START-UP ET DES MICRO-ENTREPRISES
BANQUE D’ALGERIE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 6915 Rabie Ethani 1445
30 octobre 2023 5
DECRETS

Résumé

Texte source

Arrêté interministériel du 13 Moharram 1445 correspondant au 31 juillet 2023 portant placement en position d'activité auprès du
ministère des finances de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée de la poste et des technologies de
l'information et de la communication
Arrêté du 23 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 12 juin 2023 portant remplacement d'un membre de la commission nationale
des biens culturels
Arrêté du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 modifiant l'arrêté du 25 Rabie Ethani 1443 correspondant au
30 novembre 2021 portant désignation des membres du comité national de prévention et de lutte contre les zoonoses
Arrêté du 16 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 4 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 26 Joumada Ethania 1443 correspondant
au 29 janvier 2022 portant désignation des membres du conseil d'administration du bureau national d'études pour le
développement rural
Arrêté du 14 Moharram 1445 correspondant au 1er août 2023 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence
nationale de l'auto-entrepreneur
Arrêté du 14 Moharram 1444 correspondant au 1er août 2023 portant nomination des membres du comité chargé des activités de
l'auto-entrepreneur
Règlement n° 23-01 du 5 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 21 septembre 2023 relatif aux conditions d’autorisation de
constitution, d’agrément et d’exercice des bureaux de change
Règlement n° 23-02 du 5 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 21 septembre 2023 portant création, émission et mise en circulation
d’une pièce de monnaie métallique de dix (10) dinars algériens
SOMMAIRE (suite)
ARRETES, DECISIONS ET A VIS
MINISTERE DES FINANCES
REGLEMENTS
MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
MINISTERE DE L'ECONOMIE  DE LA CONNAISSANCE, DES START-UP ET DES MICRO-ENTREPRISES
BANQUE D’ALGERIE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 6915 Rabie Ethani 1445
30 octobre 2023 5
DECRETS