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ArrêtéJO n° 74/2023·2 novembre 2020

arrêté du 16 Rabie El Aouel 1442 correspondant au 2 novembre 2020, modifié, portant désignation des membres du conseil d'administration de l'institut national de

ministre chargé de

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

arrêté du 16 Rabie El Aouel 1442 correspondant au 2 novembre 2020, modifié, portant désignation des membres du conseil d'administration de l'institut national de la prévention des risques professionnels, est modifié comme suit : « — (sans changement jusqu'à) des mines ; — Kara Missoum, représentant du ministre chargé de l’énergie ; — (sans changement) ; — Hamlil Aziz, représentant du ministre chargé des transports ;…

Texte source

arrêté  du  16  Rabie  El  Aouel  1442  correspondant
au 2 novembre 2020, modifié, portant désignation des
membres du conseil d'administration de l'institut national de
la prévention des risques professionnels, est modifié comme
suit :
« —  (sans changement jusqu'à)
des mines ;
— Kara Missoum, représentant du ministre chargé de
l’énergie ;
—  (sans changement)  ;
— Hamlil Aziz, représentant du ministre chargé des
transports ;
—  (sans changement jusqu'à)
la formation professionnelle ;
— Larab Lyes, représentant du ministre chargé de l'habitat ;
—  (sans changement jusqu'à) de l'institut ;
— Chitioui Samir, représentant de la confédération
générale des entreprises algériennes ;
 (le reste sans changement)  ».
———— H ————
Arrêté du 2 Moharram 1445 correspondant au 20 juillet
2023 modifiant l'arrêté du 25 Chaâbane 1442
correspondant au 8 avril 2021 portant désignation
des membres de la commission nationale de recours
préalable qualifiée en matière de sécurité sociale
créée au sein de la caisse nationale des assurances
sociales des travailleurs salariés (CNAS).
————
Par arrêté du 2 Moharram 1445 correspondant au 20 juillet
2023, l'arrêté du 25 Chaâbane 1442 correspondant au 8 avril
2021 portant désignation des membres de la commission
nationale de recours préalable qualifiée en matière de
sécurité sociale créée au sein de la caisse nationale des
assurances sociales des travailleurs salariés (CNAS), est
modifié comme suit :
« —   (sans changement jusqu’à)
au titre des représentants de la caisse nationale des
assurances sociales des travailleurs salariés ;
—   (sans changement)   ;
— Hachfa Rabie ».
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES ENERGIES RENOUVELABLES
Arrêté du 12 Moharram 1445 correspondant au 30 juillet
2023 modifiant l’arrêté du 29 Joumada El Oula
1443  correspondant  au  3  janvier  2022  fixant  la
liste nominative des membres de la commission
nationale chargée d’examiner et de valider les
études d’aménagement du littoral.
————
Par arrêté du 12 Moharram 1445 correspondant au
juillet 2023, l’arrêté du 29 Joumada El Oula 1443
correspondant au 3 janvier 2022, modifié, fixant la liste
nominative des membres de la commission nationale chargée
d’examiner et de valider les études d’aménagement du
littoral, est modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— M.  Medouar  Lahcene,  représentant  du  ministère  de
la défense nationale, en remplacement de M. Ghamri
Hamlaoui ;
—   (sans changement jusqu’à)
— M.  Koulla  Yacine,  représentant  du  ministre  chargé
de  l’habitat,  en  remplacement  de  M.  Boukaiou
Mohamed ;
  (le reste sans changement)   ».
Imprimerie Officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 -  ALGER-GARE
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