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Décret exécutifJO n° 6/2024·14 avril 2020

Décret exécutif n° 20-98 du 20 Chaâbane 1441 correspondant au 14 avril 2020 portant déclassement de parcelles de terres agricoles destinées à la réalisation de logements et équipements publics au niveau de certaines wilayas (rectificatif). ————

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

Décret exécutif n° 20-98 du 20 Chaâbane 1441 correspondant au 14 avril 2020 portant déclassement de parcelles de terres agricoles destinées à la réalisation de logements et équipements publics au niveau de certaines wilayas (rectificatif). ———— JO n° 24 du 3 Ramadhan 1441 correspondant au 26 avril 2020 Page 6 : - Annexe - 5 ème colonne ; 3 ème case (Bouinan). Au lieu de : EAC 04 et 05 ex. DAS Benayou. Lire : EAC 03…

Texte source

Décret exécutif n° 20-98 du 20 Chaâbane 1441 correspondant au 14 avril 2020 portant déclassement de parcelles de terres
agricoles destinées à la réalisation de logements et équipements publics au niveau de certaines wilayas (rectificatif).
————
JO n° 24 du 3 Ramadhan 1441
correspondant au 26 avril 2020
Page 6 : - Annexe - 5 ème colonne ; 3 ème case (Bouinan).
Au  lieu  de  : EAC 04 et 05 ex. DAS Benayou.
Lire : EAC 03 et 04 ex. DAS Benayou.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 0616 Rajab 1445
28 janvier 2024 11
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
directeur des moudjahidine de la wilaya d'El Tarf.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeur des
moudjahidine de la wilaya d'El Tarf, exercées par M. Farid
Djouaher.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions de sous-
directrices au ministère de la jeunesse et des sports.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de sous-
directrices au ministère de la jeunesse et des sports, exercées
par Mmes. :
— Samira Rambi, sous-directrice de la promotion et du
suivi des établissements de jeunes ;
— Sanaa Meriem, sous-directrice de la promotion de la
vie associative.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
directeur de la jeunesse et des sports de la wilaya de
Béni Abbès.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeur de
la jeunesse et des sports de la wilaya de Béni Abbès, exercées
par M. Mohammed Talbi.
———— H————
Décrets exécutifs du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin à des fonctions à
l'ex-ministère de l'industrie.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions à l'ex-ministère
de l'industrie, exercées par Mmes. et MM. :
— Mohamed Lamine Boukerzaza, directeur du
redéploiement ;
— Naamane Baouta, sous-directeur de la normalisation et
de la réglementation technique ;
— Rim Maafoune, sous-directrice de la valorisation du
potentiel des entreprises publiques économiques industrielles ;
— Khadidja Hamouche, sous-directrice de l'audit des
entreprises publiques économiques industrielles ;
— Baya Hammoutene, sous-directrice de soutien aux
actions de protection de l'environnement ;
— Razika Guendouzi, sous-directrice de la sécurité
industrielle ;
— Abdelkader Aderghal, sous-directeur des systèmes
d'information et de la transformation numérique ;
— Tarek Mahiout, sous-directeur de la recherche
appliquée en entreprise ;
— Youcef Laoufi, sous-directeur de la valorisation des
compétences et du management ;
appelés à exercer d'autres fonctions.
————————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de sous-
directeurs à l'ex-ministère de l'industrie, exercées par Mme.
et MM. :
— Mohamed Benyoucef Benbouali, sous-directeur des
programmes de coopération de la PME/PMI ;
— Sabrina Zergoug, sous-directrice de la promotion de la
PME/PMI ;
— Mustapha Cherrih, sous-directeur du suivi du foncier
industriel ;
appelés à exercer d'autres fonctions.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
conservateur des forêts de la wilaya de Chlef.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de conservateur
des forêts de la wilaya de Chlef, exercées par M. Djamal
Zaoui, admis à la retraite.
———— H————
Décrets exécutifs du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions de
directeurs des équipements publics dans certaines
wilayas.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeurs des
équipements publics des wilayas suivantes, exercées par MM. :
— Said Bounhak, à la wilaya de Laghouat ;
— Ahmed Bergham, à la wilaya de Tamenghasset ;
— Mustapha Banouh, à la wilaya de Khenchela ;
admis à la retraite.
DECISIONS INDIVIDUELLES
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 06 16 Rajab 1445
28 janvier 202412
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeurs des
équipements publics des wilayas suivantes, exercées par
MM. :
— Belkhir Houari, à la wilaya de Tébessa ;
— Ahmed Bennaoum, à la wilaya de Jijel.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
directeur de l'urbanisme, de l'architecture et de la
construction de la wilaya de Batna.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeur de
l'urbanisme, de l'architecture et de la construction de la
wilaya de Batna, exercées par M. Messaoud Zouachi, sur sa
demande.
———— H————
Décrets exécutifs du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions
d'inspecteurs au ministère de la communication.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions d'inspecteur au
ministère de la communication, exercées par M. Ahmed
Beldia, appelé à exercer une autre fonction.
————————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions d'inspecteur au
ministère de la communication, exercées par M. Filali
Djounaïdi.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions d'un
chargé d'études et de synthèse au ministère des
transports.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de chargé
d'études et de synthèse au ministère des transports, exercées
par M. Mohamed Taiba, appelé à exercer une autre fonction.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
directeur des transports de la wilaya de Relizane.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeur des
transports de la wilaya de Relizane, exercées par M. Zouhir
Mekrache, appelé à exercer une autre fonction.
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 mettant fin aux fonctions du
directeur du tourisme et de l'artisanat de la wilaya
de Blida.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, il est mis fin aux fonctions de directeur du
tourisme et de l'artisanat de la wilaya de Blida, exercées par
M. Abdelouahab Moumou, appelé à exercer une autre
fonction.
———— H————
Décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 portant nomination d'un
sous-directeur au ministère de l'enseignement
supérieur et de la recherche scientifique.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, M. Azeddine Rebiga est nommé
sous-directeur de l'animation en milieu universitaire au ministère
de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
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Décrets exécutifs du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024 portant nomination au ministère de
l'industrie et de la production pharmaceutique.
————
Par décret exécutif du 4 Rajab 1445 correspondant au
16 janvier 2024, sont nommés au ministère de l'industrie et
de la production pharmaceutique, Mmes et MM. :
—  Mohamed Lamine Boukerzaza, directeur du partenariat ;
— Faouzi Maadoud, directeur du développement et du
redéploiement des entreprises publiques économiques
industrielles ;
— Naamane Baouta, directeur de la sécurité industrielle
et de la gestion des risques ;
— Rim Maafoune, sous-directrice de la stratégie de
développement du secteur public marchand industriel ;
— Khadidja Hamouche, sous-directrice de l'évaluation du
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