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ArrêtéJO n° 27/2024·29 décembre 2016

arrêté interministériel du 29 Rabie El Aouel 1438 correspondant au 29 décembre 2016 fixant la procédure et les conditions de

ministère chargé des

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

arrêté interministériel du 29 Rabie El Aouel 1438 correspondant au 29 décembre 2016 fixant la procédure et les conditions de réforme des équipements sensibles de télécommunications, comme suit : Mmes. et MM. : — Mourad El Allia, représentant du ministère chargé des télécommunications, président ; — Moussa Leroul, représentant du ministère de la défense nationale, membre ; — Mohamed Dahas, représentant du ministère…

Texte source

arrêté
interministériel du 29 Rabie El Aouel 1438 correspondant au
29 décembre 2016 fixant la procédure et les conditions de
réforme des équipements sensibles de télécommunications,
comme suit :

Mmes. et MM. :
— Mourad El Allia, représentant du ministère chargé des
télécommunications, président ;
— Moussa Leroul, représentant du ministère de la défense
nationale, membre ;
— Mohamed Dahas, représentant du ministère de la
défense nationale, membre ;
— Hasnia Lannabi, représentante du ministère de la
défense nationale, membre ;
— Fawaz Moussi, représentant du ministère chargé de
l’intérieur, membre ;
— Ahmed Saad Saoud, représentant du ministère de
l’intérieur, membre ;
— Nedjoua Tobal, représentante du ministère chargé des
transports, membre ;
— Hamza Kechih, représentant du ministère des finances,
membre ;
— Hakima Kernoug, représentante du ministère chargé de
l’environnement, membre ;
— Fouzia Boutana, représentante de l’Autorité de
régulation de la poste et des communications électroniques,
membre ;
— Mohamed Abderraouf Halimi, représentant de l’agence
nationale des fréquences, membre.

Le mandat des membres de la commission est d’une durée
de trois (3) ans, renouvelable une seule fois, à compter de la
date du 3 février 2024.

Sont abrogées, les dispositions de l’arrêté du 20 Rabie Ethani
1442 correspondant au 6 décembre 2020 fixant la liste
nominative des membres de la commission de réforme des
équipements sensibles de télécommunications.

MINISTERE DE L’AGRICULTURE
ET DU DEVELOPPEMENT RURAL

Arrêté du 4 Joumada Ethania 1445 correspondant au
17 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 9 Safar
1443 correspondant au 16 septembre 2021 portant
désignation des membres du conseil d’orientation
du parc national du Djurdjura (wilaya de Bouira).
————

Par arrêté du 4 Joumada Ethania 1445 correspondant au
17 décembre 2023, l’arrêté du 9 Safar 1443 correspondant
au 16 septembre 2021, modifié, portant désignation des
membres du conseil d’orientation du parc national du
Djurdjura (wilaya de Bouira), est modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— Rachid Mohamed Cherif, représentant du ministre
chargé de la jeunesse et des sports ;
  (le reste sans changement)   ».
ARRETES, DECISIONS ET A VIS
31JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 278 Chaoual 1445
17 avril 2024
Arrêté du 6 Joumada Ethania 1445 correspondant au
19 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 27 Rajab
1443 correspondant au 28 février 2022 portant
désignation des membres du conseil d’orientation du
parc national de Theniet El Had (wilaya de Tissemsilt).
————

Par arrêté du 6 Joumada Ethania 1445 correspondant au
19 décembre 2023, l’arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant
au 28 février 2022 portant désignation des membres du
conseil d’orientation du parc national de Theniet El Had
(wilaya de Tissemsilt), est modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— M. Hamza Boulerbah, représentant du ministre chargé
de l’énergie et des mines ;
— Yassine Belbali, représentant du ministre chargé de
l’hydraulique ;
—   (sans changement)   ;
— Houcine Medjahed, représentant du ministre chargé de
l’éducation nationale ;
— Zinedine Bordji, représentant du ministre chargé des
travaux publics ;
—   (sans changement)   ;
— Hakim Tifyar, représentant du ministre chargé de
l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
— Bahaa-Eddine Fatni, représentant du ministre chargé de
la santé ;
— Abd El Kader Merriene, représentant du ministre chargé
du tourisme et de l’artisanat ;
—   (sans changement)   ;
— Abd El Hakim Lazaar, représentant du ministre chargé
de la pêche et des productions halieutiques ;
—   (sans changement jusqu’à)
— Elaarbi Fathi, représentant de l’assemblée populaire
communale de Theniet El Had ;
— Mohamed Tifendjar, représentant de l’assemblée
populaire communale de Sidi Boutouchent ;
— Djilali Logab, président du conseil scientifique ;
— Khaira Saida Tarfai, présidente de l’association nationale
pour la promotion de la citoyenneté et des droits de l’Homme. ».
Arrêté du 10 Joumada Ethania 1445 correspondant
au 23 décembre 2023 modifiant l’arrêté du
Joumada Ethania 1443 correspondant au 29 janvier
2022 portant désignation des membres du conseil
d’administration du bureau national d’études pour
le développement rural.
————

Par arrêté du 10 Joumada Ethania 1445 correspondant au
23 décembre 2023, l’arrêté du 26 Joumada Ethania 1443
correspondant au 29 janvier 2022, modifié, portant
désignation des membres du conseil d’administration du
bureau national d’études pour développement rural, est
modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— Sonia Adafer, représentante du ministre chargé des
travaux publics ;
   (le reste sans changement)   ».
————H————

Arrêté du 22 Joumada Ethania 1445 correspondant au
4 janvier 2024  modifiant l’arrêté du 17 Joumada
El Oula 1444 correspondant au 11 décembre
2022 portant nomination des membres du conseil
d’administration de la société des courses hippiques
et du pari mutuel.
————

Par arrêté du 22 Joumada Ethania 1445 correspondant au
4 janvier 2024, l’arrêté du 17 Joumada El Oula 1444
correspondant au 11 décembre 2022, modifié, portant
nomination des membres du conseil d’administration de la
société des courses hippiques et du pari mutuel, est modifié
comme suit :
 «   (sans changement jusqu’à)
— Zoheir Remili, président de la fédération équestre
algérienne ;
   (le reste sans changement)   ».
Imprimerie Officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
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