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ArrêtéJO n° 30/2024·2 juillet 2020

arrêté interministériel du 6 Joumada El Oula 144l correspondant au 2 juillet 2020, modifié, fixant les conditions et les modalités d’exercice du commerce de troc frontalier et

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

arrêté interministériel du 6 Joumada El Oula 144l correspondant au 2 juillet 2020, modifié, fixant les conditions et les modalités d’exercice du commerce de troc frontalier et les listes des marchandises faisant l’objet d'échange avec la République du Mali et la République du Niger ; — Yamina Boukoberine, représentante de l’école militaire polytechnique, membre titulaire ; — Houssem Chabane, représentant de l’école…

Texte source

arrêté interministériel du 6 Joumada El Oula 144l
correspondant au 2 juillet 2020, modifié, fixant les conditions
et les modalités d’exercice du commerce de troc frontalier et
les listes des marchandises faisant l’objet d'échange avec la
République du Mali et la République du Niger ;
— Yamina Boukoberine, représentante de l’école militaire
polytechnique, membre titulaire ;
— Houssem Chabane, représentant de l’école militaire
polytechnique, membre suppléant ;
— Abdelghali Siahi, représentant de l’office national des
substances explosives, membre titulaire ;
— Mohammed Madjen, représentant de l’office national
des substances explosives, membre suppléant.

Les dispositions de l’arrêté du 9 Moharram 1440 correspondant
au 19 septembre 2018, modifié, portant nomination des membres
du comité technique des matières et produits chimiques
dangereux, sont abrogées.
————H————

Arrêté du 16 Chaâbane 1445 correspondant au 26 février
2024 modifiant l’arrêté du 19 Joumada Ethania
1443 correspondant au 22 janvier 2022 fixant la
composition nominative des membres du conseil
scientifique et pédagogique du centre de formation
et d’appui à la sécurité nucléaire.
————

Par arrêté du 16 Chaâbane 1445 correspondant au
26 février 2024, l’arrêté du 19 Joumada Ethania 1443
correspondant au 22 janvier 2022 fixant la composition
nominative des membres du conseil scientifique et
pédagogique du centre de formation et d’appui à la sécurité
nucléaire, est modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— Mohamed Nacer Bessaklia, représentant de l’institut
diplomatique et des relations internationales ;
  (le reste sans changement)   ».

MINISTERE DU COMMERCE
ET DE LA PROMOTION DES EXPORTATIONS

Arrêté du 28 Rajab 1445 correspondant au 7 février 2024
portant désignation des membres du conseil
d'administration du laboratoire national d'essais.
————

Par arrêté du 28 Rajab 1445 correspondant au 7 février
2024, les membres dont les noms suivent, sont désignés, en
application des dispositions des articles 9 et 11 du
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