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ArrêtéJO n° 37/2024·28 février 2022

arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au 28 février 2022 portant classification des plantes et substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au 28 février 2022 portant classification des plantes et substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou précurseurs ; Arrête : Article 1er. — Les tableaux I, II et IV de l’annexe de l’arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au 28 février 2022 portant classification des plantes et substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou précurseurs, sont modifiés et complétés…

Texte source

arrêté  du   27   Rajab   1443   correspondant   au
28 février 2022 portant classification des plantes et
substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou
précurseurs ;

Arrête :

Article 1er. — Les tableaux  I, II et IV de l’annexe de
l’arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au 28 février 2022
portant classification des plantes et substances classées
comme stupéfiants, psychotropes ou précurseurs, sont
modifiés et complétés comme suit :
« ANNEXE

TABLEAU I : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME STUPEFIANTS
1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
N°

STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Acétorphine

Acétyl-alpha-méthylfentanyl

Acétylfentanyl

Acétylméthadol

Acryloylfentanyl (acrylfentanyl)

Alfentanil

AH-7921

Allylprodine

Alphacétylméthadol

Alphaméprodine

Alphaméthadol

Alpha-méthylfentanyl

Alpha-méthylthiofentanyl

Alphaprodine

Aniléridine

Benzéthidine

Benzylmorphine
Pas d’intérêt médical

/

/

/

/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

/

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/

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/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

Substances présentant
un important risque d’abus
comparable à la morphine,
la cocaïne ou le cannabis

14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37 28 Dhou El Kaâda 1445
5 juin 2024
1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Bétacétylméthadol

Bêta-hydroxyfentanyl

Bêta-hydroxy méthyl -3 fentanyl

Bétaméprodine

Bétaméthadol

Bétaprodine

Bézitramide

Brorphine

Butyrate de dioxaphétyl

Butyrfentanyl

Cannabis

Résine de cannabis et extraits et teintures de cannabis

Carfentanil

Cétobémidone

Clonitazène

Coca (feuille de)

Cocaine

Codoxime

Concentré de paille de pavot

Crotonylfentanyl

Cyclopropylfentanyl

Désomorphine

Dextromoramide

Diampromide

Diéthylthiambutène

Difénoxine

Dihydroétorphine

Dihydromorphine

Diménoxadol

Dimépheptanol
/

/

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/

/

/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

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/

Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne ou
le cannabis

TABLEAU I (suite)
15JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3728 Dhou El Kaâda 1445
5 juin 2024
1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Diméthylthiambutène

Diphénoxylate

Dipipanone

Drotébanol

Ecgonine

Etazene

Ethylméthylthiambutène

Etonitazène

Etonitazepyne

Etorphine

Etoxéridine

Fentanyl

4-Fluoroisobutyrfentanyl (4-FIBF, pFIBF)

Furanylfentanyl

Furéthidine

Héroïne

Hydrocodone

Hydromorphinol

Hydromorphone

Hydroxypéthidine

Isométhadone

Isotonitazène

Lévométhorphane

Lévomoramide

Lévophénacylmorphane

Lévorphanol

Métazocine

Méthadone

Intermédiaire de la méthadone

Methoxyacetyl fentanyl
/

Analgésique

/

Pas d’intérêt médical

/

/

/

/

/

Analgésique utilisé dans la
médecine vétérinaire

Pas d’intérêt médical

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

/

/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

Analgésique

/

Pas d’intérêt médical

/

/

/

/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

Analgésique

/

Pas d’intérêt médical

Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne ou
le cannabis

TABLEAU I (suite)
16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37 28 Dhou El Kaâda 1445
5 juin 2024
1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
2-methyl -AP-237

Méthyldésorphine

Méthyldihydromorphine

3-Méthylthiofentanyl

Méthyl-3 thiofentanyl

Métonitazène

Métopon

Intermédiaire de la noramide

Morphéridine

Morphine

Morphine méthobromide

MPPP

MT- 45

Myrophine

Nicomorphine

Noracyméthadol

Norlévorphanol

Norméthadone

Normorphine

Norpipanone

Ocfentanil

N-oxymorphine

Opium

Oripavine

Ortho-fluorofentanyl

Oxycodone

Oxymorphone

Parafluorobutyrylfentanyl

Para-fluorofentanyl

PEPAP (acétate (ester) de phénéthyl-1 phényl-4
pipéridinol-4
/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

/

/

/

/

/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

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/

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/

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/

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/

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

Analgésique

Analgésique

Pas d’intérêt médical

/

/

Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis

TABLEAU I (suite)
17JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 3728 Dhou El Kaâda 1445
5 juin 2024
1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER
Péthidine

Intermédiaire A de la péthidine

Intermédiaire B de la péthidine

Intermédiaire C de la péthidine

Phénadoxone

Phénampromide

Phénazocine

Phénomorphane

Phénopéridine

Piminodine

Piritramide

Proheptazine

Propéridine

Protonitazene

Racéméthorphane

Racémoramide

Racémorphane

Rémifentanil

Sufentanil

Tetrahydrofuranylfentanyl (THF-F)

Thébacone

Thébaine

Thiofentanyl

Tilidine

Trimépéridine

U-47700

Valérylfentanyl
Analgésique

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Pas d’intérêt médical

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/

Analgésique

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Pas d’intérêt médical

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Analgésique

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Pas d’intérêt médical

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/

Substances présentant
un important risque
d’abus comparable à la
morphine, la cocaïne
ou le cannabis

TABLEAU I (suite)
18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37 28 Dhou El Kaâda 1445
5 juin 2024
I-2. Les stupéfiants inclus dans le tableau II de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER

Acétyldihydrocodéine

Codéine

Dextropropoxyphène

Dihydrocodéine

Ethylmorphine

Nicocodine

Nicodicodine

Norcodéine

Pholcodine

Propiram
Pas d’intérêt médical

Analgésique

/

/

Pas d’intérêt médical

/

/

/

Antalgique

Pas d’intérêt médical

Substances présentant
un risque d’abus moindre
du fait de leur usage
médical
I-3. Les stupéfiants inclus dans le tableau III de la Convention de 1961
 (sans changement)
I-4. Les stupéfiants inclus dans le tableau IV de la Convention de 1961
N° STUPEFIANT INTERET MEDICAL DANGER

Acétorphine

Acétyl-alpha-méthylfentanyl

Acétylfentanyl

Alpha-méthylfentanyl

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