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ArrêtéJO n° 43/2024·6 mai 2024

Arrêté du 27 Chaoual 1445 correspondant au 6 mai 2024 modifiant l'arrêté du 14 Ramadhan 1445 correspondant au 24 mars 2024 fixant la liste nominative des membres du conseil d'administration du centre national d'études et de recherche sur la résistance populaire, le mouvement national et la révolution du 1er novembre 1954

ministère de l’agriculture et du

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

Arrêté du 27 Chaoual 1445 correspondant au 6 mai 2024 modifiant l'arrêté du 14 Ramadhan 1445 correspondant au 24 mars 2024 fixant la liste nominative des membres du conseil d'administration du centre national d'études et de recherche sur la résistance populaire, le mouvement national et la révolution du 1er novembre 1954 MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE Arrêté du 6 Chaoual 1445…

Texte source

Arrêté  du 27 Chaoual 1445 correspondant au 6 mai 2024 modifiant l'arrêté du 14 Ramadhan 1445 correspondant au 24 mars 2024
fixant la liste nominative  des  membres  du  conseil d'administration du centre national d'études et de recherche sur la résistance
populaire, le mouvement national et la révolution du 1er novembre 1954

MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE

Arrêté du 6 Chaoual 1445 correspondant au 14 avril 2024 fixant la composition de la commission sectorielle des marchés du ministère
de l'industrie et de la production pharmaceutique

SOMMAIRE
2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 43 19 Dhou El Hidja 1445
25 juin 2024

DECRETS
3JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 4319 Dhou El Hidja 1445
25 juin 2024

MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL

Arrêté du 11 Chaoual 1445 correspondant au 20 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 Rabie El Aouel 1445  correspondant au 8 octobre
2023 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés du ministère de l’agriculture et du
développement rural

Arrêté du 11 Chaoual 1445 correspondant au 20 avril 2024 modifiant l'arrêté du 4 Rabie El Aouel 1443  correspondant au 11 octobre
2021 portant nomination des membres du conseil d'orientation du parc national de Taza (wilaya de Jijel)

Arrêté du 11 Chaoual 1445 correspondant au 20 avril 2024 modifiant l'arrêté du 5 Chaâbane 1443 correspondant au 8 mars 2022
portant désignation des membres du conseil d'orientation du parc national de Bellezma (wilaya de Batna)

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES ENERGIES RENOUVELABLES

Arrêté du 17 Chaâbane 1445 correspondant au 27 février 2024 fixant la liste des activités des bureaux d’études exercant dans le
domaine de l’environnement

Arrêté du 17 Chaâbane 1445 correspondant au 27 février 2024 fixant les missions, la composition, l’organisation et le fonctionnement
de la commission d’agrément des bureaux d’études exerçant dans le domaine de l’environnement

Arrêté du 17 Chaâbane 1445 correspondant au 27 février 2024 fixant la composition des commissions administratives paritaires
compétentes à l’égard des fonctionnaires du centre national de développement des ressources biologiques

Arrêté du 2 Ramadhan 1445 correspondant au 12 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 Chaoual 1444 correspondant au 24 avril 2023
portant désignation des membres du comité intersectoriel d'exportation des déchets spéciaux dangereux

Arrêté du 14 Ramadhan 1445 correspondant au 24 mars 2024 modifiant l’arrêté du 16 Safar 1443 correspondant au 23 septembre
2021 portant nomination des membres du comité national Tel Bahr

Arrêté du 25 Ramadhan 1445 correspondant au 4 avril 2024 portant désignation des membres de la commission interministérielle
chargée d’examiner et d’approuver les études de danger des établissements classés de 1ère catégorie

MINISTERE DE L’ECONOMIE  DE LA CONNAISSANCE, DES START-UP
ET DES MICRO-ENTREPRISES

Arrêté du 7 Ramadhan 1445 correspondant au 17 mars 2024 portant désignation des membres du conseil scientifique et technique
de l’établissement de promotion et gestion des structures d’appui aux start-up

Arrêté du 9 Ramadhan 1445 correspondant au 19 mars 2024 modifiant l’arrêté du 21 Joumada El Oula 1442 correspondant au
5 janvier 2021 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’agence nationale d’appui et de développement
de l’entrepreneuriat

Arrêté du 23 Ramadhan 1445 correspondant au 2 avril 2024 portant désignation des membres du comité national de labélisation
des  « Start-up »,  des  « Projets innovants » et des « Incubateurs »

Arrêté du 11 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 19 mai 2024 modifiant l'arrêté du 23 Rabie El Aouel 1445 correspondant au
9 octobre 2023 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l'économie
de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises

Arrêté du 22 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 30 mai 2024 modifiant l'arrêté du 14 Moharram 1445 correspondant au
1er août 2023 portant nomination des membres du comité chargé des activités de l'auto-entrepreneur
SOMMAIRE (suite)

4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 43 19 Dhou El Hidja 1445
25 juin 2024
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