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ArrêtéJO n° 54/2024·16 mai 2024

Arrêté interministériel du 8 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 16 mai 2024 fixant la liste des conservations foncières et leur ressort territorial Arrêté du 17 Moharram 1446 correspondant au 23 juillet

ministère de l'industrie et de la production pharmaceutique

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

Arrêté interministériel du 8 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 16 mai 2024 fixant la liste des conservations foncières et leur ressort territorial Arrêté du 17 Moharram 1446 correspondant au 23 juillet 2024 portant composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps des fonctionnaires de l’inspection générale des finances Arrêté du 9 Moharram 1446 correspondant au 15 juillet 2024…

Texte source

Arrêté interministériel du 8 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 16 mai 2024 fixant la liste des conservations foncières et leur ressort
territorial

Arrêté du 17 Moharram 1446 correspondant au 23 juillet 2024 portant composition des commissions administratives paritaires
compétentes à l'égard des corps des fonctionnaires de l’inspection générale des finances

Arrêté du 9 Moharram 1446 correspondant au 15 juillet 2024 fixant la nomenclature des métiers artistiques

Arrêté du 25 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 2 juin 2024 portant constitution des commissions administratives paritaires compétentes
à l'égard des fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'industrie et de la production pharmaceutique
SOMMAIRE
ARRETES, DECISIONS ET A VIS
DECISIONS INDIVIDUELLES
A VIS
COUR CONSTITUTIONNELLE
MINISTERE DES FINANCES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS
MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 543 Safar 1446
8 août 2024 3

Arrêté du 19 Chaoual 1445 correspondant au 28 avril 2024 modifiant l'arrêté du 17 Joumada El Oula 1444 correspondant au
11 décembre 2022 portant nomination des membres du conseil d'administration de la société des courses hippiques et du pari
mutuel

Arrêté du 23 Chaoual 1445 correspondant au 2 mai 2024 modifiant l'arrêté du 6 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 6 juin 2022
portant nomination des membres du conseil d'administration de la chambre nationale d'agriculture

Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1445 correspondant au 12 juin 2024 portant nomination des membres du conseil d'administration de l’office
national des terres agricoles

Arrêté du 23 Dhou El Hidja 1445  correspondant  au 29  juin  2024 modifiant  l'
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