décret exécutif n° 23-181 du 18 Chaoual 1444 correspondant au 8 mai 2023 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation de l’administration centrale du ministère des

décret exécutif n° 23-181 du 18 Chaoual 1444 correspondant
au 8 mai 2023 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer
l’organisation de l’administration centrale du ministère des
travaux publics et des infrastructures de base en bureaux.

Art. 2 . — La direction générale des infrastructures des
travaux publics comprend les directions suivantes :
1- La direction de développement des infrastructures
routières, est organisée comme suit :

1-A- La sous-direction des études des infrastructures
routières, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des études techniques des infrastructures
routières ;
— le bureau des bases de données des études des
infrastructures routières.

1-B- La sous-direction de la réalisation des infrastructures
routières, composée de trois (3) bureaux :
— le bureau de la programmation et du développement
des infrastructures routières ;
— le bureau des programmes de désenclavement ;
— le bureau des bilans et des synthèses.

2- La direction de développement des infrastructures
autoroutières, est organisée comme suit :

2-A- La sous-direction des études des infrastructures
autoroutières, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des études techniques des infrastructures
autoroutières ;
— le bureau des règles techniques autoroutières.

2-B- La sous-direction de la réalisation des infrastructures
autoroutières, composée de trois (3) bureaux :
— le bureau des programmes et du suivi des travaux
autoroutiers ;
— le bureau du suivi des travaux des installations et des
équipements des autoroutes ;
— le bureau des conventions de concession d’exploitation
et de maîtrise d’ouvrage déléguée.

3- La direction de développement des infrastructures
maritimes et aéroportuaires, est organisée comme suit :

3-A- La sous-direction des études d'infrastructures
maritimes et aéroportuaires , composée de deux (2)
bureaux :
— le bureau des études techniques du développement des
infrastructures maritimes ;
— le bureau des études techniques du développement des
infrastructures aéroportuaires.

3-B- La sous-direction de la réalisation des
infrastructures maritimes et aéroportuaires, composée de
deux (2) bureaux :
— le bureau des programmes d’infrastructures maritimes ;
— le bureau des programmes d’infrastructures aéroportuaires.
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22 juin 2025
4- La direction de la gestion et de l'entretien des routes,
est organisée comme suit :

4-A- La sous-direction du service public routier, composée
de trois (3) bureaux :
— le bureau de la programmation de l’entretien courant
routier ;
— le bureau du suivi de la gestion des parcs à matériels ;
— le bureau du réseau routier.

4-B- La sous-direction de l’entretien périodique routier,
composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau des programmes de l’entretien routier
périodique ;
— le bureau de l’entretien et de la réhabilitation des
ouvrages d’art ;
— le bureau d’évaluation des programmes de maintenance
périodiques ;
— le bureau des études générales.

4-C- La sous-direction des équipements et de la gestion
du domaine public routier, composée de quatre (4) bureaux :
— le bureau de suivi et d’entretien périodique de la
signalisation routière et de ses équipements ;
— le bureau d’auscultation de chaussées et de suivi de
recensement de trafics routiers ;
— le bureau de la préservation du domaine public routier ;
— le bureau d’homologation des équipements et de la
signalisation routière.

5- La direction de la gestion et de l'entretien des
autoroutes, est organisée comme suit :

5-A- La sous-direction du service public autoroutier ,
composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la programmation de l’entretien courant
autoroutier ;
— le bureau du réseau autoroutier.

5-B- La sous-direction de l’entretien périodique
autoroutier, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des programmes de l’entretien périodique des
autoroutes et des ouvrages d’art ;
— le bureau des études générales.
5-C- La sous-direction des équipements et de la gestion du
domaine public autoroutier, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de suivi et d’entretien périodique de la
signalisation autoroutière et de ses équipements ;
— le bureau de l’exploitation des infrastructures autoroutières.

6- La direction de l'entretien des infrastructures maritimes
et aéroportuaires, est organisée comme suit :

6-A- La sous-direction de l'entretien des infrastructures
maritimes, composée de trois (3) bureaux :
— le bureau du suivi des études techniques de l'entretien
des infrastructures maritimes ;
— le bureau du suivi des programmes de l’entretien des
infrastructures maritimes ;
— le bureau de la préservation du domaine public
maritime de la signalisation maritime.

6-B- La sous-direction de l'entretien des infrastructures
aéroportuaires, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de suivi de l'entretien des infrastructures
aéroportuaires ;
— le bureau du suivi des études techniques de l'entretien
des infrastructures aéroportuaires.

Art. 3. — La direction générale des infrastructures ferroviaires
et des transports guidés, comprend les directions suivantes :

1- La direction des infrastructures ferroviaires, est
organisée comme suit :

1-A- La sous-direction des études d’infrastructures
ferroviaires, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi des études des infrastructures
ferroviaires ;
— le bureau d’analyse et d’évaluation du réseau ferroviaire.

1-B- La sous-direction de réalisation des infrastructures
ferroviaires, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi de la réalisation des infrastructures
ferroviaires ;
— le bureau du transfert des infrastructures ferroviaires.

2- La direction des systèmes des infrastructures
ferroviaires, est organisée comme suit :

2-A- La sous-direction des études des systèmes des
infrastructures ferroviaires, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des études des systèmes des infrastructures
ferroviaires ;
— le bureau d’homologation des systèmes des infrastructures
ferroviaires.
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2-B- La sous-direction de la réalisation des systèmes
des infrastructures ferroviaires , composée de deux (2)
bureaux :
— le bureau de la signalisation ferroviaire et des
télécommunications ;
— le bureau des systèmes d’électrification des infrastructures
ferroviaires.

3- La direction des infrastructures des transports
guidés, est organisée comme suit :

3-A- La sous-direction des études des infrastructures
des transports guidés, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des études des infrastructures des transports
guidés ;
— le bureau de la réglementation technique des
infrastructures des transports guidés.

3-B- La sous-direction de la réalisation des infrastructures
des transports guidés, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau du suivi de la réalisation des infrastructures
des transports guidés ;
— le bureau du transfert des infrastructures des transports
guidés.

4- La direction des systèmes des transports guidés, est
organisée comme suit :

4-A- La sous-direction des études des systèmes des
transports guidés, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau des études des systèmes des transports guidés ;
— le bureau d’homologation des systèmes des transports
guidés.

4-B- La sous-direction de la réalisation des systèmes
des transports guidés, composée de deux (2) bureaux :
— le bureau de la signalisation des transports guidés et des
télécommunications ;
— le bureau des systèmes d’électrification des transports
guidés.

Art. 4. — La direction générale de la planification, des
ressources et du numérique, comprend les directions suivantes :

1- La direction de la planification, est organisée comme
suit :

1-A- La sous-direction de la planification et d