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Retour à l'index JORADP
Décret exécutifJO n° 60/2025·9 novembre 2013

décret exécutif n° 13-374 du 5 Moharram 1435 correspondant au 9 novembre 2013 fixant le statut-type des parcs nationaux relevant du ministère chargé des forêts, au conseil scientifique

ministère chargé des forêts, au conseil scientifique

Consulter le PDF officiel (JORADP)

Résumé

décret exécutif n° 13-374 du 5 Moharram 1435 correspondant au 9 novembre 2013 fixant le statut-type des parcs nationaux relevant du ministère chargé des forêts, au conseil scientifique du parc national d'El Kala, pour une durée de trois (3) ans renouvelable, Mmes. et MM. : — Aziz Raguedi, directeur du parc national d'El Kala ; — Majid Nebbache, chef de département de la biodiversité et des écosystèmes naturels ; —…

Texte source

décret exécutif n° 13-374 du 5 Moharram 1435 correspondant
au 9 novembre 2013 fixant le statut-type des parcs nationaux
relevant du ministère chargé des forêts, au conseil scientifique
du parc national d'El Kala, pour une durée de trois (3) ans
renouvelable,

Mmes. et MM. :
— Aziz Raguedi, directeur du parc national d'El Kala ;
— Majid Nebbache, chef de département de la biodiversité
et des écosystèmes naturels ;
— Reda Abbaci, chercheur ;
— Farouk Khalfaoui, chercheur ;
— Amel Lazli, chercheure ;
— Fatiha Bakaria, chercheure ;
— Hichem Nasri, chercheur ;
— Raouf Amara Korba, chercheur ;
— Mehdi Boukheroufa, chercheur ;
— Feriel Sakraoui, chercheure.

MINISTERE DES TRA V AUX PUBLICS
ET DES INFRASTRUCTURES DE BASE

Arrêté du 7 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 3 juin
2025 modifiant l’arrêté du 24 Chaoual 1444
correspondant au 14 mai 2023 fixant la composition
de la commission sectorielle des marchés du ministère
des travaux publics et des infrastructures de base.
————

Par arrêté du 7 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 3 juin
2025, l’arrêté du 24 Chaoual 1444 correspondant au 14 mai
2023 fixant la composition de la commission sectorielle des
marchés du ministère des travaux publics et des infrastructures
de base, est modifié comme suit :

« Au titre des membres permanents :
— M. Abdelkrim Saggou, représentant du ministre des
travaux publics et des infrastructures de base, président ;
— Mme. Nabila Braik, représentante du ministre des travaux
publics et des infrastructures de base, vice-présidente ;
— Mme. Hassina Aris, représentante du secteur des travaux
publics et des infrastructures de base, membre ;
—  (sans changement jusqu'a)

Au titre des membres suppléants :
— M. El Hadi Amar Khodja, représentant du secteur des
travaux publics et des infrastructures de base, suppléant ;

 (le reste sans changement)  ».

MINISTERE DES TRANSPORTS

Arrêté du 11 Moharram 1447 correspondant au 7 juillet
2025 modifiant l’arrêté du 30 Safar 1446 correspondant
au 4 septembre 2024 portant désignation des membres
du comité national de sûreté de l'aviation civile.
————

Par arrêté du 11 Moharram 1447 correspondant au 7 juillet
2025, l’arrêté du 30 Safar 1446 correspondant au 4 septembre
2024 portant désignation des membres du comité national de
sûreté de l'aviation civile, est modifié comme suit :

«  (sans changement jusqu'a)

— Mme. Nadjoua Tobal, représentante du ministre chargé
de l'aviation civile, membre ;

  (le reste sans changement)   ».

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
ET DE LA QUALITE DE LA VIE

Arrêté du 21 Moharram 1447 correspondant au 17 juillet
2025 modifiant l’arrêté du 9 Rabie Ethani 1445
correspondant au 23 octobre 2023 portant désignation
des membres du conseil d'administration de
l'observatoire national de l'environnement et du
développement durable.
————
Par arrêté du 21 Moharram 1447 correspondant au 17 juillet
2025, l’arrêté du 9 Rabie Ethani 1445 correspondant au
23 octobre 2023, modifié, portant désignation des membres du
conseil d'administration de l'observatoire national de
l'environnement et du développement durable, est modifié
comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— Mme. Bouziani Soumeya, représentante du ministre chargé
de la pêche, en remplacement de Mme. Brahmi Assia  ;
  (le reste sans changement)   ».
18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 60 14 Rabie El Aouel 1447
7 septembre 2025
Arrêté du 28 Moharram 1447 correspondant au 24 juillet
2025 modifiant l'arrêté du 4 Chaoual 1444
correspondant au 24 avril 2023 portant désignation
des membres du comité intersectoriel d'exportation
des déchets spéciaux dangereux.
————

Par arrêté du 28 Moharram 1447 correspondant au 24 juillet
2025, l'arrêté du 4 Chaoual 1444 correspondant au 24 avril 2023,
modifié, portant désignation des membres du comité
intersectoriel d'exportation des déchets spéciaux dangereux, est
modifié comme suit :
«   (sans changement jusqu’à)
— Mme. Guennane Sarra, représentante du ministre chargé
de la santé, en remplacement de Mme. Chennit Nadjia ;
  (le reste sans changement)   ».
————H————

Arrêté du 4 Safar 1447 correspondant au 29 juillet 2025
modifiant l’arrêté du 8 Joumada El Oula 1446
correspondant au 10 novembre 2024 portant
désignation des membres de la commission
nationale des aires protégées.
————

Par arrêté du 4 Safar 1447 correspondant au 29 juillet
2025, l’arrêté du 8 Joumada El Oula 1446 correspondant au
10 novembre 2024 portant désignation des membres de la
commission nationale des aires protégées, est modifié
comme suit :
« — M. Raouf Hadj Aissa, représentant du ministre chargé
de l’environnement, président, en remplacement de Mme.
Samira Hamidi ;
—   (sans changement jusqu’à)
— Mme. Soumeya Bouziani, représentante du ministre chargé
de la pêche, en remplacement de Mme. Assia Oualikene ;
  (le reste sans changement)   ».

CONSEIL SUPERIEUR DE LA JEUNESSE

Décision du 18 Moharram 1447 correspondant au
14 juillet 2025 fixant la liste nominative des
membres du Conseil supérieur de la jeunesse.
————

Par décision du 18 Moharram 1447 correspondant au
14 juillet 2025 la liste nominative des membres du Conseil
supérieur de la jeunesse est fixée, en application des
dispositions de l'article 12 du
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